La prochaine réunion du Conseil communautaire de la Communauté de communes de Puisaye-Forterre aura lieu jeudi 28 mars 2019 à 19 heures à la salle des sports de Saint-Fargeau.

A l’ordre du jour :

  • Adoption des procès-verbaux des séances du 17 décembre 2018 et du 14 février 2019
  • Adoption des comptes de gestion, des comptes administratifs, et affectation du résultat du budget principal et des budgets annexes M4 et M14 de l’exercice 2018
  • Rapport d’orientations budgétaires 2019
  • Développement numérique
  • Convention d’occupation et contrat relatif à l’installation et l’hébergement d’équipements du réseau Internet THD Rcube sur le pylône téléphonie mobile à Mouffy
  • Adhésion au Syndicat Nièvre Numérique 
  • Développement économique
  • Location de l’atelier-boutique n°2 des ateliers du château de Saint-Amand-en-Puisaye
  • Location de l’atelier-boutique n° 3 des ateliers du Château de Saint-Amand-en-Puisaye et modalités d’actualisation de loyers
  • Convention d’occupation précaire de l’ensemble immobilier chemin de ronde à Toucy avec l’association la Californie
  • Aide l’immobilier économique : annulation d’aides accordées
  • Régularisation de l’actualisation des loyers – bâtiment Briquèterie à Moutiers-en-Puisaye
  • Culture
  • Versement d’acomptes aux prestataires intervenants dans le cadre du CLEA
  • Convention cadre des modalités de stockage et d’utilisation du matériel de scène de l’association de l’EMDTPF
  • Tourisme
  • Versement d’acompte 2019 de subvention à l’Office de Tourisme de Puisaye-Forterre
  • Taxe de séjour : mise en place du TIPI (Titre Interbancaire de Paiement par Internet)
  • Urbanisme
  • Bilan de la concertation et arrêt du projet du PLUI de Cœur de Puisaye
  • Avis sur le périmètre délimité des abords de l’église Saint-Pierre à Toucy
  • Facturation du service commun d’instruction des autorisations du droit des sols
  • Modification des modalités financières pour l’instruction des permis d’aménager
  • Habitat : PIG : participation financière aux dossiers individuels
  • Santé
  • Groupement de commande pour l’achat de défibrillateurs : avenant à la convention et demande de subvention
  • MSP Courson : acquisition d’un terrain à l’euro symbolique
  • MSP de Charny : location complémentaire d’un cabinet par la psychologue
  • Maison de Santé Pluridisciplinaire Amandinoise :
  • Avenant au bail
  • Subvention annuelle au transport des patients vers la MSP amandinoise
  • Acquisition d’un compresseur
  • MSP Saint-Sauveur : acquisition d’un moteur implantologique pour le dentiste
  • Installation des dentistes à Saint-Fargeau : convention de mise à disposition du matériel
  • Avenants aux baux des cabinets médicaux des anciens EPCI
  • Achat du CMP de Toucy : conventionnement avec l’EPF
  • Développement durable 
  • Mise en place d’un service d’auto stop organisé et sécurisé sur le territoire de la Communauté de Communes de Puisaye Forterre.
  • Information : Présentation diagnostic du Plan Climat Air Energie Territorial
  • Enfance Jeunesse
  • Augmentation de l’amplitude horaire d’ouverture du centre Animare de Saint-Fargeau
  • Contrat de location « Navette Gratuite » avec l’entreprise Visiocom
  • Mise en place d’une Convention Territoriale (CTG) avec la CAF et d’une Charte «avec les familles» de la MSA
  • Subventions aux Associations Jeunesse
  • Subventions aux Associations Sportives
  • Convention d’objectifs avec l’association Sport Tremplin Toucycois
  • Gestion des déchets
  • Adaptation de la tarification de la REOM professionnelle suite à l’évolution des modalités de collecte
  • Modalités de facturation des prestations complémentaires en fonction des fréquences de collecte
  • Avenant au marché de collecte des biodéchets et des ordures ménagères : prestations complémentaires gros producteurs
  • Contrat type EcoDDS / collectivité territoriale 2019
  • Marché à procédure formalisée pour le transport et tri des déchets recyclables
  • Contrat de mise en balle des cartons en déchetteries
  • Tarification des biodéchets
  • Information : Contrat de prestation d’analyses sur ISDND
  • Patrimoine 
  • Convention pour mise à disposition d’un terrain
  • Information : Renouvellement copieurs Ecole de Musique
  • Information : Recyclerie
  • Groupement de commande pour maintenance des pylônes de téléphonie
  • Ouverture de la piscine de Toucy
  • Information : désignation du maître d’œuvre pour la construction du siège communautaire
  • Desserte forestière
  • Ressources humaines
  • Convention 2019 avec le Syndicat Mixte d’Enseignement Artistique (SMEA)
  • Recrutement de personnels saisonniers afin d’assurer, l’ouverture des piscines intercommunales
  • Rémunération plafond des contrats d’engagement éducatif pour les centres de loisirs
  • Ouverture d’un poste d’attaché au 35/35e au sein du pôle Ressources aux missions de juriste/administration générale
  • Création d’un poste d’adjoint territorial d’animation principal de 2e classe
  • Création d’un poste d’agent de maîtrise / d’adjoint technique territorial / d’adjoint technique principal de 2e classe / d’adjoint technique principal de 1ère classe
  • Indemnités des élus communautaires
  • Information du Président dans le cadre de sa délégation d’intenter des actions en justice
  • Motion d’opposition au transfert de la compétence eau et assainissement
  • Point sur les dossiers en cours
  • Questions diverses