La prochaine réunion du conseil communautaire aura lieu mercredi 26 juin 2019 à 19 heures à la salle des sports de Saint-Fargeau.

A l’ordre du jour :

  • Présentation du service d’accueil de jour à St Fargeau et du « Foyer Petit Pierre » à St Amand par M. Schueller, Directeur d’établissement de l’association APIRJSO
  • Présentation du Pass’Santé Jeunes par M. Awesso de l’Instance Régionale d’Education et de Promotion Santé (IREPS)
  • Adoption des procès-verbaux du conseil communautaire
  • Recomposition du Conseil communautaire dans la perspective du renouvellement général des conseils municipaux et intercommunaux en mars 2020
  • Développement numérique :
    – Signature d’une nouvelle convention avec le Conseil Départemental de l’Yonne portant sur l’ensemble des opérations de montée en débit Internet prévues sur le territoire
    – Signature d’une convention avec le Conseil Départemental de l’Yonne portant sur le déploiement de la fibre optique à l’abonné sur les communes de Dracy, Toucy, et Villiers-Saint-Benoît
  • Développement économique :
    – Aide à l’immobilier économique : projet de développement de Solidarprint et de Solidarts à Bléneau
    – Location d’un bâtiment artisanal à Toucy
    – Promesses de vente de deux terrains situés ZA du Vernoy à Toucy
    – Vente d’un terrain situé ZA du Vernoy à Toucy
    – Vente d’un terrain situé ZA des Champs Gilbards à Pourrain
  • Tourisme :
    – Etude de faisabilité pour le développement d’une itinérance douce entre le canal de Briare et Moutiers en Puisaye en vue de capitaliser et développer les flux touristiques
    – Retrait de la délibération relative au financement du dossier de fermeture de l’ancienne ligne de chemin de fer entre Charny et Montargis
  • Culture :
    – Mise en œuvre budgétaire du CLEA (Contrat Local d’Education Artistique) – Année 2
    – Attribution de subventions au titre de l’action culturelle
    – Avenant à la Convention d’adhésion ANCV pour l’Ecole de musique, danse et théâtre de Puisaye-Forterre
  • Urbanisme :
    – Approbation de la modification simplifiée du Plan d’Occupation des Sols (POS) de Saints-en-Puisaye
    – Avenant n°2 au marché d’élaboration du PLUi sur le périmètre de l’ancienne Communauté de Communes Cœur de Puisaye
  • Habitat :
    – Engagement à la création d’un service public d’efficacité énergétique
    – PIG : participation financière aux dossiers individuels
  • Gestion des déchets :
    – Modification du règlement relatif aux modalités de tarification et facturation de la REOM
  • Développement durable :
    – Demande de subvention de la Station de Recherche Pluridisciplinaire des Metz (SRPM), pour le soutien à son projet « T’as vu nos trognes ! » et à la poursuite de l’animation du Plan Bocage
    – Actualisation du plan de financement de l’étude d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour la création d’une SCIC Filière bois énergie
    – Renouvellement de l’adhésion au CLER – Réseau pour la transition énergétique
    – Demande de subvention de la SRPM pour le soutien aux actions d’animation de la stratégie collective « Education pour l’Environnement »
  • Ressourcerie de Toucy :
    – actualisation du plan de financement
  • Petite enfance :
    – règlement de fonctionnement des crèches Croq’Lune, Les Coquelicots et Beausoleil
  • Enfance Jeunesse :
    – Informations sur la modification de la régie de recettes des Centres de Loisirs de Puisaye-Forterre et de l’Ecole de Musique
  • Patrimoine :
    – Convention constitutive d’un groupement de commande pour l’aménagement d’une maison de santé à Courson les Carrières
    – Précisions sur le plan de financement de l’opération d’aménagement d’une desserte forestière
  • Ressources humaines :
    – Vacation pour prestation intellectuelle d’assistance technique – salle culturelle de Courson
    – Recrutements, créations et ouvertures de postes
    – Destruction des carnets de piscines en trésorerie
  • Finances :
    – Cotisations et participations prévues au budget principal
    – Informatique : Contrat de maintenance 2019 CERIG et avenant au contrat de prestation JVS
    – Remboursement de frais à la commune de Charny-Orée de Puisaye
    – Répartition d’un emprunt : Centre de Loisirs de Prunoy et Crèche de Charny
    – Durée d’amortissement des bâtiments relais suite au transfert de biens par la commune de Charny Orée-de-Puisaye
    – Indemnités de Conseil 2018
    – 740.00 – Service commun voirie : point comptable
    – 740.30 – EHPAD des Ocrières : renouvellement de la convention de gestion et point comptable
    – 740.05 – Budget annexe Gestion des Déchets : correction du montant de reprise du résultat
    – Décisions modificatives aux budgets
  • Point sur les dossiers en cours                                                                                                         
  • Questions diverses