Cliquez sur les liens ci-dessous pour consulter les ordres du jour, les comptes-rendus ainsi que les procès verbaux des réunions du conseil communautaire pour le mandat 2020-2026.
Conseils communautaires – 2026
Procès-verbal du 5 mars 2026
001_2026 Adoption du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2025
ANNEXE 001_2026 Adoption du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2025
002_2026 Renouvellement du règlement intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) du territoire
ANNEXE 002_2026 Renouvellement du règlement intérieur ACM du territoire
003_2026 Subventions au fonctionnement des structures associatives d’accueil Petite-Enfance et Enfance-Jeunesse
004_2026 Mise en œuvre du Plan Intercommunal de Sauvegarde
005_2026 Financement de l’étude des têtes de bassin versant de la Cheuille et de la Trézée
006_2026 Convention de mise à dispo. de prof. de l’EMDTPF et de partenariat entre l’OAE de l’école élémentaire de St-Fargeau et de l’EMDTPF
ANNEXE 006_2026 Conv. de mise à dispo. de prof. de l’EMDTPF et de partenariat entre l’OAE école élémentaire de St-Fargeau et de l’EMDTPF
007_2026 Avenant n°1 au contrat de reprise des déchets d’emballages en papier carton non complexé
008_2026 Convention de prestation de service avec une Infirmière puéricultrice libérale – RSAI – crèche Toucy
ANNEXE 008_2026 Convention de prestation de service avec une Infirmière puéricultrice libérale – RSAI – crèche Toucy
009_2026 Création d’un poste d’assistant(e) comptable dans le cadre d’emploi des adjoints administratifs territoriaux à 35-35ème au service finances
010_2026 Création d’un poste d’agent technique polyvalent à 35-35ème au service patrimoine et gestion des déchets
011_2026 Création d’un poste d’agent social à 35-35ème pour faire face à un accroissement temporaire d’activité
012_2026 Attributions de compensation provisoires de 2026
013_2026 Reversement du produit de la taxe sur l’exploitation des infrastructures de transport de longue distance aux communes membres
014_2026 Financement des frais de fonctionnement année 2026 du programme LEADER 2023-2027
015A_2026 Association « Les Estivades de Forterre » à Les Hauts de Forterre
016_2026 Motion pour le maintien de la section du baccalauréat « Technicien Constructeur Bois » du lycée du Mont-Châtelet à Varzy
Conseils communautaires – 2025
232_2025 Adoption du procès-verbal du 27 novembre 2025
ANNEXE 232_2025 Adoption du procès-verbal du 27 novembre 2025
233_2025 Vote des taux TFB, TFNB et CFE
234_2025 Vote des budgets primitifs 2026 pour les budgets annexes
235_2025 Vote du budget primitif 2026 pour le budget principal
236_2025 Convention de mise à disposition de fournitures de balisage pour les chemins de randonnées
ANNEXE 236_2025 Convention de mise à disposition de fournitures de balisage pour les chemins de randonnées
237_2025 Cession de la parcelle ZB 0108 (Moulin de Migé) à la commune de Migé
238_2025 Rétrocession de la parcelle Z 372 à la commune de Mézilles
239_2025 Attribution d’une aide à l’achat mobilier – Entreprise Ved’Elle
240_2025 Modification du financement pour l’achat de l’ancien CFA de Champignelles
241_2025 Versement du soutien financier de la MSA aux associations Petite Enfance du territoire dans le cadre de GMR pour l’année 2025
242_2025 Modification des règlements de fonctionnement des EAJE en gestion intercommunale
ANNEXE 242_2025 Modification des règlements de fonctionnement des EAJE en gestion intercommunale
243_2025 Attributions de subventions aux associations dans le cadre des actions œuvrant à la transition écologique
244_2025 Validation du Plan d’action du Schéma Directeur des Modes Actifs (SDMA) de la CCPF
ANNEXE 244_2025 Validation du Plan d’action du Schéma Directeur des Modes Actifs (SDMA) de la CCPF
245_2025 Approbation de la Déclaration de Projet Valant Mise en Compatibilité n°2 du PLUi de l’ex-CC Région de Charny, communes de Perreux et Charny
ANNEXE 245_2025 Approbation de la DPVMC n°2 du PLUi de l’ex-CC Région de Charny, communes de Perreux et Charny
246_2025 Convention et groupement de commande pour l’achat de sacs biodégradables
247_2025 Revalorisation des agents publics de la petite enfance dans le cadre du « Bonus attractivité »
248_2025 Convention de mise à disposition de personnels entre la commune de Pourrain et la CCPF
ANNEXE 248_2025 Convention de mise à disposition de personnels entre la commune de Pourrain et la CCPF
249_2025 Création d’un poste de chargé(e) de mission développement économique dans le cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux à 21-35ème
250_2025 Acquisition des bâtiments de la crèche et l’école de musique de Toucy à l’euro symbolique
251_2025 Evolution de la définition de l’intérêt communautaire pour Construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire
ANNEXE 205_2025 Adoption du procès-verbal du 23 octobre 2025
206_2025 Rapport égalité femmes/hommes 2025
ANNEXE 206_2025 Rapport égalité femmes/hommes 2025
207_2025 Suppressions de postes
ANNEXE 207_2025 Suppressions de postes
208_2025 Mise à jour du tableau des effectifs
ANNEXE 208_2025 Mise à jour du tableau des effectifs
209_2025 Délibération fixant la nature et la durée des autorisations spéciales d’absence
ANNEXE 209_2025 Délibération fixant la nature et la durée des autorisations spéciales d’absence
210_2025 Validation du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels (DUERP) du siège de la Communauté de communes de Puisaye-Forterre
ANNEXE 210_2025 Validation du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels (DUERP) du siège de la CCPF
211_2025 Création d’un poste de gestionnaire du programme LEADER / appui à la contractualisation des subventions à 35/35e dans le cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux au sein du pôle ressources
212_2025 Création d’un poste de Chef de service – Coopérateur Enfance-Jeunesse à 35/35e dans le cadre d’emploi des animateurs territoriaux au sein du Pôle Petite-Enfance / Enfance-Jeunesse
213_2025 Création d’un poste de Directeur/rice du pôle Environnement et mobilités à 35/35e dans le cadre d’emploi des ingénieurs et techniciens territoriaux
214_2025 Débat d’orientations budgétaires 2026
ANNEXE 214_2025 Débat d’orientations budgétaires 2026
215_2025 Admissions en non-valeur
216_2025 Décision modificative au budget annexe gestion des déchets 608.09
217A_2025 Acquisition par la Communauté de communes d’une partie de la parcelle 086-ZC184 située à Charny-Orée-de-Puisaye en vue du projet économique de la société ITO33 (ZA Nord)
218A_2025 Vente d’un terrain à la société ITO 33 – ZA Nord – Charny Orée de Puisaye
219_2025 Vente du bâtiment situé 4 rue Colette à Toucy (ancien siège de la CCPF)
220_2025 Conventions avec les associations gestionnaires des Etablissements d’Accueil de Jeunes Enfants (EAJE) et d’Accueil Collectif de Mineurs (ACM)
ANNEXE 220_2025 Conventions avec les associations gestionnaires des EAJE et ACM
221_2025 Convention CAF dans le cadre du projet de rénovation des locaux du Centre de loisirs de Forterre à Courson-les-Carrières
ANNEXE 221_2025 Convention CAF dans le cadre du projet de rénovation des locaux du CL de Forterre
222_2025 Prolongation d’un an du Projet Educatif de Territoire 2020 – 2027 de la Communauté de communes de Puisaye-Forterre
223_2025 Financement du dispositif Natura 2000 du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026
224_2025 Attribution d’une subvention à l’association CPIE Yonne & Nièvre dans le cadre des actions œuvrant à la transition écologique
225_2025 Avenant n°2 pour le lot 9 – TRAITEMENT DE L’EAU au marché de travaux de construction d’un centre aquatique intercommunal à Toucy
226_2025 Adoption du règlement des études de l’Ecole de Musique, Danse et Théâtre de Puisaye-Forterre
ANNEXE 226_2025 Adoption du règlement des études de l’EMDTPF
227_2025 Modification des statuts du Syndicat Mixte d’Enseignement Artistique
ANNEXE 227_2025 Modification des statuts du SMEA
228_2025 Avenant n°4 au marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’une voie verte
229_2025 Modification du Plan de financement du projet de crèche à Saint-Fargeau avec un espace d’accueil « centre de loisirs »
230_2025 Demande de financement auprès de l’ARS Bourgogne Franche Comté pour le poste de Chargée de mission Santé
231_2025 Demande de financement auprès du Conseil régional de Bourgogne dans le cadre de la convention Territoires en Action
180_2025 Adoption du procès-verbal du 25 septembre 2025
ANNEXE 180_2025 Adoption du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2025
182_2025 Avenant à la convention de mise à disposition du service extrascolaire de Pourrain
ANNEXE 183_2025 Renouvellement de la CTG 2025-2029 et du programme d’actions associé
184_2025 Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
ANNEXE 184_2025 Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
188_2025 Lancement d’un marché de travaux spécifiques aux installations de traitement de déchets
189_2025 Lancement d’un marché pour l’achat de bennes de déchetteries
192_2025 Avenant au marché relatif à la révision du SCoT de Puisaye-Forterre Val d’Yonne
193_2025 Convention de mise à disposition d’un agent entre le Centre de loisirs de Prunoy et la CCPF
194_2025 Création d’un poste de chargé de mission habitat à temps complet
195_2025 Création de deux postes d’éducateurs de jeunes enfants de classe exceptionnelle
197_2025 Augmentation de capital de la SEM Nièvre Energies
198_2025 Modifications des AP-CP 2201 – Centre Aquatique Intercommunal
199_2025 Modifications des AP-CP 2203- Aménagement du siège de la CCPF
200_2025 Décision modificative n°1 au budget principal 608.00
201_2025 Décision modificative n°1 au budget annexe 608.07 Crèches
202_2025 Décision modificative n°1 au budget annexe 608.28 Centre aquatique
203_2025 Avenant au Contrat pour la Réussite de la Transition Energétique de Puisaye-Forterre
ANNEXE 203_2025 Avenant 3 au CRTE et maquette 2025
204_2025 Désignation des membres dans les commissions thématiques de la CCPF – St Privé
143_2025 Adoption du procès-verbal du 23 juin 2025
ANNEXE 143_2025 Adoption du procès-verbal du 23 juin 2025
144_2025 Cession d’un bâtiment occupé par EGL motoculture – Parcelle E 804, ZA de la D950 à Toucy
145_2025 Convention de partenariat entre la Communauté de communes de Puisaye-Forterre et l’Agence Yonne Attractivité – observatoire du tourisme : données orange flux vision tourisme
146_2025 Convention CAF dans le cadre du remplacement des menuiseries extérieures de la crèche de Toucy
147_2025 Convention « Lieu Ressources parentalité » avec la Caisse d’Allocations Familiales de l’Yonne
148_2025 Subventions aux associations sportives
149_2025 Avenant n°1 au lot 2 – Solution réparatoire aux désordres de charpente (centre aquatique)
150_2025 Avenant n°2 au lot Contrôle technique (centre aquatique)
151_2025 Avenant n°1 pour le lot 9 – TRAITEMENT DE L’EAU (centre aquatique)
152_2025 Avenant n°3 pour le lot 13 – CLOISONS/DOUBLAGES/PLAFONDS SUSPENDUS (centre aquatique)
153_2025 Avenant n°2 pour le lot 15 – PEINTURE/NETTOYAGE (centre aquatique)
154_2025 Avenant n°1 Marché de maîtrise d’œuvre pour la rénovation d’un bâtiment public pour l’aménagement d’une maison de santé pluridisciplinaire à Bléneau
155_2025 Convention pour la mise à disposition aux établissements scolaires d’intervenants extérieurs en milieu scolaire rémunérés par une collectivité locale
ANNEXE 155_2025 Convention pour la mise à disposition aux établissements scolaires d’intervenants extérieurs en milieu scolaire rémunérés par une collectivité locale
156_2025 Signature des conventions avec les intervenants du CLEA 2025-2026
157_2025 Lecture publique en Puisaye-Forterre / Projet Osmose
158_2025 Avenant n°1 au marché de travaux spécifiques à l’ISDND de Ronchères
159_2025 Contrat relatif à la prise en charge des articles de bricolage et de jardin collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets
160_2025 Régime de prévoyance complémentaire à adhésion facultative au bénéfice de l’ensemble du personnel (mutuelle)
161_2025 Fixation des taux d’avancements de grades
162_2025 Création d’un poste de Directeur/rice du Centre de loisirs de Pourrain à 24.5/35ème dans le cadre d’emploi des adjoints territoriaux d’animation
163_2025 Création d’un poste de Directeur/rice adjointe du Centre de loisirs de Pourrain à 21/35ème dans le cadre d’emploi des adjoints territoriaux d’animation
164_2025 Création de trois postes d’animateurs/rices du Centre de loisirs de Pourrain à 21/35ème dans le cadre d’emploi des adjoints territoriaux d’animation
165_2025 Création d’un poste de Cuisinier/ère du Centre de loisirs de Pourrain à 14/35ème dans le cadre d’emploi des adjoints techniques territoriaux
166_2025 Création d’un poste de chargé(e) de mission énergies renouvelables à 35/35ème
167_2025 Création d’un poste d’assistant(e) à l’Ecole de Musique de Danse et de Théâtre de Puisaye-Forterre à temps complet dans le cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux à 35/35ème
168_2025 Ouverture d’un poste en accroissement temporaire d’assistant(e) administratif à 35/35ème dans le cadre d’emploi des adjoints administratifs territoriaux
169_2025 Création d’un poste de Directeur/rice Adjoint(e) au centre de loisirs de Forterre à 35/35ème dans le cadre d’emploi des adjoints territoriaux d’animation
170_2025 Création d’un poste d’agent d’animation à 35/35ème pour faire face à un accroissement temporaire d’activité au centre de loisirs de Forterre
171_2025 Création de poste suite à une augmentation du temps de travail d’un agent d’animation sur le Centre de Loisirs de Forterre
172_2025 Recours à un stagiaire étudiant sur les missions en urbanisme à la CCPF
173_2025 Vote des budgets supplémentaires 2025 pour le budget principal et les budgets annexes
ANNEXE 173_2025 Vote des budgets supplémentaires 2025 pour le budget principal et les budgets annexes
174_2025 Admissions en non-valeur sur le budget 608.09 Déchets
175_2025 Attributions de compensations définitives 2025
ANNEXE 175_2025 Attributions de compensations définitives 2025
176_2025 Modification du plan de financement de la Voie Verte
177_2025 Désignation d’un membre au comité de programmation du Groupe d’Action Locale (GAL) de Puisaye-Forterre pour le programme LEADER 2023-2027
178_2025 Attributions de subventions
179_2025 Désignation des membres dans les commissions thématiques de la CCPF
107_2025 Adoption du procès-verbal du 19 mai 2025
ANNEXE 107_2025 Adoption du procès-verbal du 19 mai 2025
108_2025 Vote des comptes de gestion 2024 pour le budget principal et les budgets annexes
109_2025 Vote des comptes administratifs 2024 pour le budget principal et les budgets annexes
ANNEXE 109_2025 Vote des comptes administratifs 2024 pour le budget principal et les budgets annexes
110_2025 Affectation des résultats définitifs 2024 pour le budget principal et les budgets annexes
111_2025 Modification du plan de financement de la Maison de Santé de Bléneau
112_2025 Aide à l’immobilier économique a l’association le P.A.R.C
113_2025 Convention de servitude ENEDIS – ZA du Vernoy – Toucy
114_2025 Création d’un règlement d’intervention d’aide à l’achat mobilier économique
ANNEXE 114_2025 Règlement d’intervention d’aide à l’achat mobilier économique
115_2025 Subvention annuelle au profit la Mission Locale Bourgogne Auxerroise
116_2025 Subvention annuelle au profit de la Mission Locale Bourgogne Nivernaise
118_2025 Cession d’un bâtiment à l’entreprise Bléneau Industrie
119_2025 Subventions pour les actions jeunesse et sport
124_2025 Avenant n°01 pour le lot 01 au marché de travaux pour la rénovation du siège communautaire
125_2025 Avenant n°03 pour le lot 05 au marché de travaux pour la rénovation du siège communautaire
126_2025 Avenant n°03 pour le lot 13 au marché de travaux pour la rénovation du siège communautaire
127_2025 Avenant n°03 pour le lot 07 au marché de travaux pour la rénovation du siège communautaire
128_2025 Attribution du marché de travaux pour l’aménagement de la voie verte
ANNEXES 130_2025 Convention pour entretien de EuroVélo 3 entre la CCPF et Rogny + contrat subséquent
135_2025 Modification de la délibération relative au RIFSEEP
138_2025 Ouverture d’un poste d’éducateur de jeunes enfants à la crèche de Toucy à 35-35ème
141_2025 Attributions de subventions
142_2025 Modification des statuts pour intégration de l’adresse du nouveau siège communautaire
092_2025 Adoption du procès-verbal du 14 avril 2025
ANNEXE 092_2025 Adoption du procès-verbal du 14 avril 2025
ANNEXE 093_2025 Contrat DSP – Choix délégataire DSP
ANNEXE 093_2025 DSP Centre aquatique – Rapport d’analyses des offres
094_2025 Mise en place des tarifs séjours 2025 des centres de loisirs
096_2025 Travaux d’assainissement pour le raccordement du centre aquatique à TOUCY
097_2025 Avenant n°06 pour le lot 02 au marché de travaux pour la rénovation du siège communautaire
099_2025 Attribution de subventions au titre de l’action culturelle
ANNEXE 099_2025 Attribution de subventions au titre de l’action culturelle
101_2025 Modifications du règlement intérieur de l’EMDTPF pour l’année scolaire 2025-2026
ANNEXE 101_2025 Modifications du règlement intérieur de l’EMDTPF pour l’année scolaire 2025-2026
102_2025 EMDTPF – tarification pour l’année scolaire 2025-2026
103_2025 Ouverture d’un poste d’animateur(rice) culturel – gestionnaire administratif à 35-35ème
104_2025 Modification du poste de chargé(e) de mission énergies renouvelables à 28-35e
105_2025 Modification du poste d’animateur(trice) LEADER à 35-35e
106_2025 Désignation des membres aux commissions thématiques
059_2025 Adoption du procès-verbal du 17 mars 2025
ANNEXE 059_2025 Procès-verbal de la séance du 17 mars 2025
061_2025 Ouverture d’une micro-crèche intercommunale sur la commune de Parly
ANNEXE 061_2025 Ouverture d’une micro-crèche intercommunale sur Parly
063_2025 Avenant n°6 du lot 01 au marché de travaux pour la construction du centre aquatique à TOUCY
064_2025 Avenant n°7 du lot 01 au marché de travaux pour la construction du centre aquatique à TOUCY
065_2025 Avenant n°1 du lot 07 au marché de travaux pour la construction du centre aquatique à TOUCY
066_2025 Avenant n°2 du lot 11 au marché de travaux pour la construction du centre aquatique à TOUCY
068_2025 Avenant n°02 pour le lot 05 au marché de travaux de rénovation du siège à St Fargeau
069_2025 Avenant n°02 pour le lot 06 au marché de travaux de rénovation du siège à St Fargeau
070_2025 Avenant n°05 pour le lot 02 au marché de travaux de rénovation du siège à St Fargeau
071_2025 Avenant n°2 pour le lot 10 au marché de travaux de rénovation du siège à St Fargeau
072_2025 Avenant n°2 pour le lot 13 au marché de travaux de rénovation du siège à St Fargeau
073_2025 Avenant n°1 pour le lot 3 au marché de travaux de rénovation du siège à St Fargeau
074_2025 Avenant n°3 pour le lot 12 au marché de travaux de rénovation du siège à St Fargeau
075_2025 Avenant n°3 pour le lot 07 au marché de travaux de rénovation du siège à St Fargeau
076_2025 Avenant n°4 pour le lot 07 au marché de travaux de rénovation du siège à St Fargeau
077_2025 Contrat-type unique Collecte sélective avec l’éco-organisme Citéo 2025-2029
078_2025 Avenant n°1 au marché de voirie lot 1 B
079_2025 Contrat avec ALIAPUR pour la collecte des pneus en déchetteries
ANNEXE 079_2025 Contrat avec ALIAPUR pour la collecte des pneus en déchetteries
080_2025 Attribution du marché d’exploitation des déchetteries
081_2025 Avenant de recalibrage de l’étude pré-opérationnelle de l’habitat
083_2025 Elaboration du PLUI de l’ex CC Portes de PF – Débat sur le PADD
084_2025 Approbation du PLU de la commune de Ouanne
085_2025 Instauration du Droit de Préemption Urbain
086_2025 Lignes directrices de gestion 2025-2031
ANNEXE 086_2025 Lignes directrices de gestion 2025-2031
087_2025 Convention 2025 avec le syndicat mixte d’enseignement artistique (SMEA)
ANNEXE 087_2025 Convention 2025 avec le syndicat mixte d’enseignement artistique (SMEA)
088_2025 Rémunération plafond des contrats d’engagement éducatif pour les centres de loisirs
ANNEXE 088_2025 Rémunération plafond des contrats engagement éducatif pour les centres de loisirs
089_2025 Création d’un poste d’agent social à 35-35ème à la micro-crèche de Parly
032_2025 Ajout d’un point à l’ordre du jour
033_2025 Adoption du procès-verbal du 17 février 2025
ANNEXE 033_2025 Adoption du procès-verbal du 17 février 2025
034_2025 Vote du produit de la taxe GEMAPI pour l’année 2025
035_2025 Vote des taux TFB, TFNB et CFE pour l’année 2025
036_2025 AP_CP n° 2401 – Urbanisme réglementaire
037_2025 AP_CP n° 2301 – Bâtiment enfance jeunesse
038_2025 AP_CP n° 2201 – Centre Aquatique Intercommunal
039_2025 AP_CP n° 2202 Réhabilitation du bâtiment d’hébergement du CNIFOP
040_2025 AP_CP n° 2203 – Aménagement du siège de la CCPF à Saint-Fargeau
041_2025 AP_CP n° 2204 – Mobilité douce
042_2025 AP_CP n° 2205 – Maisons et pôles de santé
043_2025 Affectation provisoire des résultats
043A_2025 RETIRE ET REMPLACE – Affectation provisoire des résultats
044_2025 Vote des budgets primitifs 2025 des budgets annexes
045_2025 Vote du budget primitif 2025 du budget principal
046_2025 Souscription d’un emprunt – Centre aquatique à Toucy
047_2025 Souscription d’un emprunt – Construction d’un casier sur le site de Ronchères
048_2025 Réengagement dans la démarche « Convention Territoriale Globale »
ANNEXE 049_2025-PEJ Conventions CL
052_2025 Facturation 2024 du service commun d’instruction des autorisations du droit des sols
054_2025 Création d’un poste dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences
057_2025 Désignation des membres aux commissions thématiques
058_2025 Créations de postes suite à la reprise de la crèche de Parly
022_2025 Adoption du procès-verbal du 20 janvier 2025
ANNEXE 022_2025 Adoption du PV du 20 janvier 2025
023_2025 Rapport sur l’égalité femmes / hommes 2025
ANNEXE 023_2025 Rapport sur l’égalité femmes / hommes 2025
024_2025 Débat d’orientations budgétaires
ANNEXE 024_2025 Débat d’orientations budgétaires
025_2025 Avance sur les subventions 2025 aux associations gestionnaires de crèche
026_2025 Aide « Coup de pouce » – modification de la durée de renouvèlement de l’aide
027_2025 Attribution de l’aide « Coup de Pouce » par décision du Président
029_2025 Création d’un poste d’agent d’accueil et secrétariat à 35-35ème
030_2025 Recours à un stagiaire étudiant sur les missions en urbanisme à la CCPF
031_2025 Signature de la convention relative à la prise en charge des frais médicaux par le CDG 89
001_2025 Adoption du procès-verbal du 9 décembre 2024
ANNEXE 001_2025 PV de la séance du 9 décembre 2024
002_2025 Vente du bâtiment de la Briqueterie à Moutiers-en-Puisaye dans le cadre d’un crédit-bail
006_2025 Financement du dispositif Natura 2000 du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025
012_2025 Avenant n°1 au contrat avec la société Acteco Recycling – Changement de dénomination
013_2025 Lancement d’une procédure relative à l’exploitation des déchetteries communautaires
020_2025 Financement des frais de fonctionnement du programme LEADER 2023-2027 pour l’année 2025
021_2025 Participation au capital de la SCIC Cosne Abattoir du Haut Val de Loire
Conseils communautaires – 2024
204_2024 Adoption du procès-verbal du 28 octobre 2024
ANNEXE 204_2024 PV séance du 28.10.2024
205_2024 Précision sur le prix d’acquisition d’une parcelle sise Zone d’Activité de Toucy
206_2024 Adhésion à Yonne Développement
207_2024 Le Plan Mercredi 2024-2027
ANNEXE 207_2024 Le Plan Mercredi 2024-2027
208_2024 Avenant n°2 à la convention de service « Mon Compte Partenaire » de la CAF
ANNEXE 208_2024 Avenant n°2 à la convention de service « Mon Compte Partenaire » de la CAF
209_2024 Attributions de subventions aux associations œuvrant à la transition écologique pour 2024
210_2024 Avenant n°3 au lot 02 du marché de travaux pour la rénovation du siège communautaire
214_2024 Avenant n°1 au marché de coordonnateur Sécurité et Protection de la Santé
217_2024 Baptême de la Maison médicale de Courson-les-Carrières
222_2024 Mise à jour du tableau des effectifs
ANNEXE 222_2024 Mise à jour du tableau des effectifs
226_2024 Ouverture anticipée des crédits d’investissement en 2025
ANNEXE 226_2024 Ouverture anticipée des crédits d’investissement en 2025
227_2024 Exo TF sur les propriétés bâties des locaux appartenant à un EPCI occupés par une MS
228A_2024 Décisions modificatives
229_2024 Souscription d’emprunts
230_2024 Approbation du rapport quinquennal de la CLECT 2017-2021
ANNEXE 230_2024 Approbation du rapport quinquennal de la CLECT 2017-2021
ANNEXE 231_2024 Rapport CLECT 2024
232_2024 Attributions de compensation provisoires de 2025
ANNEXE 232_2024 Attributions de compensation provisoires de 2025
233_2024 Réduction d’un titre de 2023 émis par le SIVU
234_2024 Vote du compte de gestion 2024 du SIVU
235_2024 Vote du compte administratif 2024 du SIVU
236_2024 Décision modificative permettant l’intégration des résultats du SIVU
237_2024 Vote des cotisations des communes 2024 SIVU
238_2024 Renouvellement de l’adhésion à la mission mutualisée RGPD
240_2024 Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
160_2024 Adoption du procès-verbal de la séance du 16 septembre 2024
ANNEXE 160_2024 Adoption du procès-verbal de la séance du 16 septembre 2024
161_2024 Prise en charge par la CCPF de la mise à jour du système de drainage sur un terrain de la ZA Côte Renard
162_2024 Vente à l’entreprise ASEP des parcelles D 1195 et D 1197 sis Zone d’activité Le Vernoy à Toucy
163_2024 Cotisation annuelle à Initiactive 89
164_2024 Demande de rachat total des biens du Pont Capureau à Toucy à l’EPF Doubs BFC
165_2024 Demande de rétrocession totale des biens sis 50 avenue du Général de Gaulle à Toucy à l’EPF Doubs BFC au profit de la Fédération des Eaux de Puisaye-Forterre
166_2024 Avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’une voie verte
167_2024 Versement du soutien financier de la MSA aux associations Petite Enfance et Enfance-Jeunesse du territoire dans le cadre de la Charte avec les Familles pour l’année 2023
168_2024 Avenant à la convention d’engagement pour le fonctionnement des associations gestionnaires des Etablissements d’Accueil de la Petite Enfance (EAJE) et des Accueils Collectifs de Mineurs (ACM)
169_2024 Débat sur les Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAER)
ANNEXE 169_2024 Débat sur les Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAER)
170_2024 Lancement des diagnostics alimentaires du territoire dans le cadre du PAT
171_2024 Lancement d’un diagnostic restauration collective dans le cadre du PAT et validation de la demande de subvention LEADER pour les diagnostics restauration collective et d’une étude des biens potentiellement sans maître
172_2024 Renouvellement du Contrat Local de Santé de Puisaye-Forterre
ANNEXE 172_2024 Renouvellement du Contrat Local de Santé de Puisaye-Forterre
173_2024 Vote des tarifs de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères 2025 pour les particuliers et les professionnels
174_2024 Modification du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés
ANNEXE 174_2024 Modification du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés
175_2024 Modification du règlement de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères
ANNEXE 175_2024 Modification du règlement de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères
176_2024 Modification du règlement des déchetteries
ANNEXE 176_2024 Modification du règlement des déchetteries
177_2024 Mise à disposition auprès du public du projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ex-Communauté de communes de la Région de Charny, commune déléguée de Grandchamp
178_2024 Règlement intérieur à destination des agents de la collectivité
ANNEXE 178_2024 Règlement intérieur à destination des agents de la collectivité
179_2024 Modalités de mise en œuvre du Compte Epargne Temps (CET)
180_2024 Suppressions de postes
ANNEXE 180_2024 Suppressions de postes
181_2024 Régime de prévoyance complémentaire à adhésion facultative au bénéfice de l’ensemble du personnel
182_2024 Fixation des taux d’avancements de grades
183_2024 Recours à un contrat d’apprentissage au Centre de loisirs de FORTERRE à Courson-les-Carrières
184_2024 Création d’un poste d’agent d’animation à 35/35ème en accroissement temporaire d’activité au centre de loisirs de FORTERRE
185_2024 Création d’un poste de Secrétaire Général(e) à 35/35ème au sein du pôle stratégique dans le cadre d’emploi des attachés territoriaux
186_2024 Création d’un poste de Chef(fe) de service – Coopérateur Petite Enfance à 35/35ème au sein du pôle Petite-enfance / Enfance-jeunesse dans le cadre d’emploi des attachés et animateurs territoriaux
187_2024 Création d’un poste d’un(e) adjoint(e) jeunesse à 35/35ème au sein du pôle Petite-enfance / Enfance-jeunesse dans le cadre d’emploi des adjoints d’animations et animateurs territoriaux
188_2024 Création d’un poste d’un(e) adjoint(e) parentalité à 35/35ème au sein du pôle Petite-enfance / Enfance-jeunesse dans le cadre d’emploi des éducateurs de jeunes enfants territoriaux
189_2024 Création d’un poste d’un(e) adjoint(e) technique polyvalent à 35/35ème au sein du pôle gestion des déchets dans le cadre d’emploi des adjoints techniques territoriaux
190_2024 Création d’un poste d’adjoint administratif territorial principal de 1ère classe à 35/35ème au sein du pôle ressources
191_2024 Création d’un poste d’adjoint administratif territorial principal de 1ère classe à 35/35ème au sein du pôle ressources
192_2024 Création d’un poste d’adjoint administratif territorial principal de 1ère classe à 35/35ème au sein de l’EMDTPF
193_2024 Création d’un poste d’adjoint administratif territorial principal de 1ère classe à 35/35ème au sein du pôle petite enfance – enfance jeunesse
194_2024 Création d’un poste d’adjoint territorial d’animation principal de 1ère classe à 35/35ème au sein du pôle petite enfance – enfance jeunesse
195_2024 Création d’un poste d’adjoint territorial d’animation principal de 2ème classe à 35/35ème au sein du pôle petite enfance – enfance jeunesse
196_2024 Création d’un poste d’adjoint territorial d’animation principal de 2ème classe à 32/35ème au sein du pôle petite enfance – enfance jeunesse
197_2024 Création d’un poste d’infirmier en soins généraux hors classe à 18/35ème au sein du pôle petite enfance – enfance jeunesse
198_2024 Création de quatre postes d’agents sociaux principaux de 1ère classe à 35/35ème au sein du pôle petite enfance – enfance jeunesse
199_2024 Création d’un poste d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe à 35/35ème au sein du pôle petite enfance – enfance jeunesse
200_2024 Accueil de personnes volontaires en service civique
201_2024 Décisions modificatives aux budgets
202_2024 Provisions pour risques et charges – BA 608.09 Déchets
203_2024 Subvention à l’association Vélo Club de Toucy pour « La Classique de Puisaye-Forterre »
130_2024 Adoption du procès-verbal du 8 juillet 2024
ANNEXE 130_2024 Adoption du procès-verbal du 8 juillet 2024
131_2024 Aide à l’immobilier économique pour le projet d’hébergement touristique de L’Orée des 4 Chemins
132_2024 Acquisition d’une parcelle sur la Zone d’Activité de Toucy
133_2024 Convention avec la commune de Saint-Sauveur-en-Puisaye pour le fonctionnement du LAEP
ANNEXE 133_2024 Convention avec la commune de Saint-Sauveur-en-Puisaye pour le fonctionnement du LAEP
134_2024 Convention de prêt pour la mise en place d’expositions relatives à la valorisation du métier d’assistant maternel
ANNEXE 134_2024 Convention de prêt pour la mise en place d’expositions relatives à la valorisation du métier d’assistant maternel
135_2024 Attribution de l’aide Coup de Pouce pour les assistants maternels
136_2024 Demande de subventions à la MSA Bourgogne et la CAF de l’Yonne pour l’organisation d’une Fête de l’Enfance en mai 2025
137_2024 Convention pluriannuelle d’objectifs avec la FDFR pour l’animation de la commission Jeunesse Enfance Loisirs
ANNEXE 137_2024 Convention pluriannuelle d’objectifs avec la FDFR pour l’animation de la commission Jeunesse Enfance Loisirs
138_2024 Demande d’habilitation au service « Application Programming Interface » (API) particulier
139_2024 Lancement du diagnostic alimentaire du territoire sur la restauration collective dans le cadre du PAT
140_2024 Signature de la nouvelle convention avec l’EPF suite au projet de démolition du 5 Rue du Pont Capureau à TOUCY
ANNEXE 140_2024 Signature de la nouvelle convention avec l’EPF suite au projet de démolition du 5 Rue du Pont Capureau à TOUCY
141_2024 Avenant n°1 au marché d’ordonnancement, de coordination et de pilotage du chantier pour la construction du centre aquatique
142_2024 Avenant 2 pour le lot 14 du marché de travaux pour la construction d’un site d’hébergement CNIFOP
143_2024 Avenant n°2 à la convention de mandat avec Nièvre Aménagement pour la construction d’un site d’hébergement CNIFOP
144_2024 Avenant n°2 pour le lot 07 du marché de travaux pour la rénovation du siège communautaire ST FARGEAU
145_2024 Avenant n°2 pour le lot 02 du marché de travaux pour la construction d’une Maison de Santé à COURSON-LES-CARRIERES
146_2024 Avenant n°3 du lot 1 Fondation – Gros œuvre au marché de travaux pour la construction d’un CENTRE AQUATIQUE
147_2024 Projet de convention de maîtrise d’ouvrage unique avec la commune de Bléneau pour la fourniture de chaleur
ANNEXE 147_2024 Projet de convention de maîtrise d’ouvrage unique avec la commune de Bléneau pour la fourniture de chaleur
148_2024 Convention pour mise à dispo aux établissements scolaires d’intervenants extérieurs – Dumiste
ANNEXE 148_2024 Convention pour mise à dispo aux établissements scolaires d’intervenants extérieurs – Dumiste
149_2024 Tarifs des équipements de collecte
ANNEXE 149_2024 Tarifs des équipements de collecte
150_2024 Lancement de la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLUi du Toucycois
151_2024 Création d’un poste d’agent social à 35_35ème pour accroissement temporaire d’activité à la crèche de Courson
152_2024 Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties des locaux appartenant à une collectivité territoriale ou à un EPCI occupés par une maison de santé
153_2024 Exonération de TF pour meublés de tourisme, chambres d’hôtes et locaux affectés à une activité d’hébergements des hôtels
154_2024 Exonération de la cotisation foncière en faveur des établissements appartenant aux entreprises
155_2024 Restructuration et extension de la maison de santé pluridisciplinaire de Bléneau
156_2024 Création d’une crèche à Saint-Fargeau avec un espace d’accueil « centre de loisirs »
157_2024 Projet d’aménagement du 1er tronçon de la voie verte et plan de financement
158_2024 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux de la CCPF
159_2024 Modification des statuts et sécurisation de la compétence « Petite-Enfance »
112_2024 Adoption du procès-verbal du 17 juin 2024
ANNEXE 112_2024 Adoption du procès-verbal du 17 juin 2024
113_2024 Reprise de la déchetterie de Val-de-Mercy
114_2024 Subvention annuelle à la Mission Locale de la Nièvre
115_2024 Subvention annuelle à la Mission Locale de l’Auxerrois
116_2024 Convention de partenariat entre la CCPF et l’ADT de l’Yonne – observatoire du tourisme -données Orange Flux Vision Tourisme
ANNEXE 116_2024 Convention de partenariat entre la CCPF et l’ADT de l’Yonne
117_2024 Attribution d’une subvention à l’association « La Voix Vélo en Puisaye -Forterre »
118_2024 Avenants au marché de travaux pour la construction d’une Maison de Santé à COURSON-LES-CARRIERES
119_2024 Soutien au programme Passeurs d’Images
120_2024 Signature de la Convention CLEA_CTL entre la CCPF la Drac, le Rectorat, les CD de l’Yonne et de La Nièvre
121_2024 Lancement de la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLUi communes de Charny
122_2024 Convention de partenariat avec l’ADIL 89 pour poursuite permanences rénovation de l’habitat jusqu’en décembre 2024
ANNEXE 122_2024 Convention de partenariat avec l’ADIL 89
123_2024 Mise en place d’un règlement de formation à destination des agents de la collectivité
ANNEXE 123_2024 Mise en place d’un règlement de formation à destination des agents de la collectivité
124_2024 Ouverture d’un poste de chargé(e) de mission Habitat à 17.50_35ème
125_2024 Ouverture d’un poste de chargé(e) de mission Petites Villes de Demain (PVD) à 35_35ème
126_2024 Recours à un stagiaire étudiant Educateurs de Jeunes Enfants à la crèche Croqu’Lune de Toucy
127_2024 Ouverture d’un poste en accroissement temporaire de gestionnaire de la redevance ordures ménagères à 35_35ème
128_2024 Attribution de subventions
129_2024 Opposition au transfert des pouvoirs de police de la publicité extérieure au Président de la CCPF
084_2024 Adoption du procès-verbal du 29 avril 2024
ANNEXE 084_2024 Adoption du procès-verbal du 29 avril 2024
085_2024 Election d’un Président de séance
086_2024 Vote des comptes de gestion 2023 du budget principal et des budgets annexes
087_2024 Vote des comptes administratifs 2023 du budget principal et des budgets annexes
ANNEXE 087_2024 Comptes administratifs 2023 du budget principal et des budgets annexes
088_2024 Affectation des résultats 2023 pour le budget principal et les budgets annexes
089_2024 Modification de l’AP_CP 2202 -CNIFOP
090_2024 Vote des budgets supplémentaires 2024 pour le budget principal et les budgets annexes
ANNEXE 090_2024 Budgets supplémentaires 2024 pour le budget principal et les budgets annexes
091_2024 Capitalisation de la fraction de CFE 2024
092_2024 Admissions en non-valeur et créances éteintes
093_2024 Aide à l’immobilier économique pour le projet de diversification des activités du bar-restaurant « Chez Serafin »
094_2024 Avenant à l’aide exceptionnelle à l’immo. éco. pour le projet de travaux à l’hôtel Relais du Château de Saint-Fargeau
095_2024 Attribution d’une subvention annuelle de fonctionnement à l’association OT PF dans le cadre de son plan d’action 2024
ANNEXE 095_2024 Attribution d’une subvention annuelle de fonctionnement à l’association OT PF dans le cadre de son plan d’action 2024
096_2024 Attribution d’une subv. annuelle de fonctionnement à l’asso A chacun son chemin pour 2024
097_2024 Avenant au marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’une voie verte
ANNEXE 097_2024 Avenant au marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’une voie verte
098_2024 Attribution de l’aide Coup de Pouce pour les assistants maternels
099_2024 Versement d’une avance remboursable au centre social de Puisaye Forterre à Saint Amand
ANNEXE 099_2024 Versement d’une avance remboursable au centre social de Puisaye Forterre à Saint Amand
100_2024 Demande de subvention exceptionnelle du centre de loisirs « Les P’tits Larousse » à Toucy
101_2024 Plan de financement des projets travaux dans les centres de Loisirs de Prunoy et Saint-Amand-en-Puisaye
102_2024 Réponse à l’appel à projet régional « Mieux Manger Pour Tous »
103_2024 Avenant n°01 au lot n°14 du marché de travaux pour la construction d’un site d’hébergement CNIFOP à St Amand-en-Puisaye
ANNEXE 103_2024 Avenant n°01 au lot n°14 du marché de travaux pour la construction d’un site d’hébergement CNIFOP à St Amand-en-Puisaye
104_2024 Contrat de reprise des cartons en déchetteries
ANNEXE 104_2024 Contrat de reprise des cartons en déchetteries
105_2024 Attribution du marché relatif à la révision du Schéma de Cohérence Territorial de Puisaye Forterre – Val d’Yonne
106_2024 Protocole de travail par conditions extrêmes (fortes chaleurs et grand froid)
ANNEXE 106_2024 Protocole de travail par conditions extrêmes (fortes chaleurs et grand froid)
107_2024 Validation du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels (DUERP)
ANNEXE 107_2024 Validation du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels (DUERP)
108_2024 Ouverture d’un poste en accroissement temporaire de Chargé(e) de mission développement économique à 35_35ème
109_2024 Ouverture d’un poste d’assistant(e) comptable à 35_35ème dans le cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux
110_2024 Recours au contrat d’apprentissage sur le Centre de loisirs de Forterre
111_2024 Recours au contrat d’apprentissage sur la crèche de FORTERRE à Courson-les-Carrières
055_2024 Adoption du procès-verbal de la séance du 5 mars 2024
ANNEXE 055_2024 Adoption du procès-verbal de la séance du 5 mars 2024
056_2024 Adoption du procès-verbal de la séance du 2 avril 2024
ANNEXE 056_2024 Adoption du procès-verbal de la séance du 2 avril 2024
057_2024 Reprise de la création d’une ZAT et intégration du Syndicat intercommunal du chemin de fer de Puisaye
058_2024 Motion de soutien pour empêcher la suppression de l’étape de l’EV3 de Rogny-les-Sept-Écluses
059_2024 Acquisition du silo désaffecté de 110 Bourgogne de Saint-Sauveur
060_2024 Avenant n°1 à la convention « Grandir en Milieu Rural » de la MSA
ANNEXE 060_2024 Avenant n°1 à la convention « Grandir en Milieu Rural » de la MSA
061_2024 Convention avec l’asso. « Pirouette » pour installation d’un dortoir extérieur à la crèche de Moutiers
ANNEXE 061_2024 Convention avec l’asso. « Pirouette » pour installation d’un dortoir extérieur à la crèche de Moutiers
062_2024 Tarifs des séjours 2024 des centres de loisirs
063_2024 Demande de subvention à la MSA dans le cadre du dispositif GMR pour un projet d’animation du CL de Forterre
064_2024 Attribution des subventions aux actions Jeunesse et aux associations Sportives 2024
ANNEXE 064_2024 Attribution des subventions aux actions Jeunesse et aux associations Sportives 2024
065_2024 Financement d’un diagnostic de la qualité de l’eau de quatre étangs dans le cadre du programme Natura 2000
066_2024 Financement d’une étude de complément d’inventaire des milieux humides de la CCPF dans le cadre du programme Natura 2000
067_2024 Mise en œuvre du Plan paysage des étangs de Puisaye
ANNEXE 067_2024 Mise en œuvre du Plan paysage des étangs de Puisaye
068_2024 Avenants au marché de travaux pour la rénovation du siège communautaire dans l’ancienne mairie de ST FARGEAU
069_2024 Avenant n°3 au marché de maitrise d’œuvre pour la construction du centre aquatique
070_2024 Avenant n°2 au marché de travaux pour la construction d’un site d’hébergement CNIFOP à SAINT AMAND EN PUISAYE
071_2024 Avenant n°4 au marché de maitrise d’œuvre pour la construction d’un site d’hébergement CNIFOP à SAINT AMAND EN PUISAYE
072_2024 Attribution de subventions au titre de l’action culturelle
ANNEXE 072_2024 Attribution de subventions au titre de l’action culturelle
073_2024 Modifications du règlement intérieur de l’EMDTPF pour l’année scolaire 2024-2025
ANNEXE 073_2024 Modifications du règlement intérieur de l’EMDTPF pour l’année scolaire 2024-2025
074_2024 EMDTPF – tarification pour l’année scolaire 2024-2025
075_2024 Contrats de reprise des matériaux recyclables
076_2024 Mandat au CDG89 pour convention dans le domaine de la protection sociale (santé et prévoyance)
077_2024 Rémunération plafond des contrats d’engagement éducatif pour les centres de loisirs en régie
078_2024 Création d’un poste d’ingénieur principal à 24-35ème au Pôle Aménagement du Territoire dans la filière technique
079_2024 Création d’un poste d’agent social à 35-35ème pour faire face à un accroissement temporaire d’activité
080_2024 Création d’un poste permanent à 35-35ème d’Auxiliaire de Puériculture sur la Crèche de Courson-les-Carrières
081_2024 Création d’un poste permanent à 35-35ème d’Agent social sur la Crèche de TOUCY
082_2024 Recrutement de personnels en accroissement saisonnier d’activité afin d’assurer l’ouverture des déchetteries
083_2024 Augmentation de capital de la SEM Nièvre Energies
036_2024 Vote du produit de la taxe GEMAPI
037_2024 Vote des taux TFB, TFNB et CFE pour l’année 2024
038_2024 AP_CP 2401 Urbanisme réglementaire
039_2024 AP_CP 2301 Bâtiment enfance jeunesse
040_2024 AP_CP 2201 – Centre Aquatique Intercommunal
041_2024 AP_CP 2202 – Réhabilitation du bâtiment d’hébergement du CNIFOP
042_2024 AP_CP 2203 – Aménagement du siège de la CCPF à Saint-Fargeau
043_2024 AP_CP 2204 – Mobilité douce
044_2024 AP_CP 2205 – Maisons et pôles de santé
045_2024 Vote des budgets primitifs 2024 pour les budgets annexes
046_2024 Vote du budget primitif 2024 pour le budget principal
047_2024 Subventions au fonctionnement des structures associatives d’accueil Petite-Enfance et Enfance-Jeunesse
ANNEXE 047_2024 Subventions au fonctionnement des structures associatives d’accueil Petite-Enfance et Enfance-Jeunesse
048_2024 Attribution de l’aide Coup de Pouce pour les assistants maternels
049_2024 Réponse à l’appel à projet régional PRAlim « Programme Régional pour l’Alimentation »
050_2024 Cession à l’euro symbolique du terrain de destination du centre aquatique
051_2024 Convention de mise à disposition d’un bâtiment à Saint-Fargeau pour l’exercice de la compétence santé
ANNEXE 051_2024 Convention de mise à disposition d’un bâtiment à Saint-Fargeau pour l’exercice de la compétence santé
052_2024 Modification du règlement d’attribution des aides à l’achat de vélos électriques
ANNEXE 052_2024 Modification du règlement d’attribution des aides à l’achat de vélos électriques
053_2024 Convention 2024 avec le syndicat mixte d’enseignement artistique (SMEA)
ANNEXE 053_2024 Convention 2024 avec le syndicat mixte d’enseignement artistique (SMEA)
054_2024 Accueil d’un stagiaire étudiant sur les missions juridiques de la CCPF
016_2024 Adoption du procès-verbal de la séance du 29 janvier 2024
ANNEXE 016_2024 Adoption du procès-verbal de la séance du 29 janvier 2024
017_2024 Rapport sur l’égalité femmes-hommes 2024
ANNEXE 017_2024 Rapport sur l’égalité femmes-hommes 2024
018_2024 Débat d’orientations budgétaires 2024
ANNEXE 018_2024 Débat d’orientations budgétaires 2024
019_2024 Reversements conventionnels aux communes membres 2024
020_2024 Règlement budgétaire et financier
ANNEXE 020_2024 Règlement budgétaire et financier
021_2024 Remboursement des frais engagés par les élus de la CCPF dans le cadre d’une mission ou d’un mandat spécial
ANNEXE 021_2024 Remboursement des frais engagés par les élus de la CCPF dans le cadre d’une mission ou d’un mandat spécial
022_2024 Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
023_2024 Création d’un poste de Cuisinier(e) à 35-35ème à la Crèche Croq’lune de Toucy
024_2024 Création d’un poste d’adjoint administratif à 35-35ème à l’accueil-secrétariat de Molesmes
025_2024 Révision du règlement d’intervention de l’aide à l’immobilier d’entreprise
ANNEXE 025_2024 Révision du règlement d’intervention de l’aide à l’immobilier d’entreprise
026_2024 Vente à la SCI 3D de la parcelle G 482 sis Zone d’activité Les Gâtines à Saint-Fargeau
027_2024 Convention de mise à disposition gracieuse de locaux avec la commune de Charentenay
ANNEXE 027_2024 Convention de mise à disposition gracieuse de locaux avec la commune de Charentenay
028_2024 Avenant n°2 aux conv. d’engagement et de partenariat établies avec les asso. gestionnaires de crèches et de CL
ANNEXE 028_2024 Avenant n°2 aux conv. d’engagement et de partenariat établies avec les asso. gestionnaires de crèches et de CL
029_2024 Proposition de nouveaux tarifs pour les accueils de loisirs en régie
ANNEXE 029_2024 Proposition de nouveaux tarifs pour les accueils de loisirs en régie
030_2024 Acquisition d’un nouveau module du logiciel métier « Inoé »
031_2024 Demande d’aide financière auprès de la CAF pour l’organisation d’ateliers parents-enfants
032_2024 Acquisition d’un bâtiment sis 4bis rue Colette à TOUCY à usage de bureaux
033_2024 Convention relative à la mise à dispo. de professeurs et de partenariat avec l’OAE de l’école de Saint-Fargeau et l’EMDTPF
ANNEXE 033_2024 Convention relative à la mise à dispo. de professeurs et de partenariat avec l’OAE de l’école de Saint-Fargeau et l’EMDTPF
034_2024 Avenant N° 2 au Contrat Local de Santé de Puisaye-Forterre
ANNEXE 034_2024 Avenant N° 2 au Contrat Local de Santé de Puisaye-Forterre
035_2024 Facturation du service commun d’instruction des autorisations du droit des sols
001_2024 Adoption du procès-verbal de la séance du 4 décembre 2023
ANNEXE 001_2024 Adoption du procès-verbal de la séance du 4 décembre 2023
002_2024 Acquisition de terrain pour l’extension de la zone d’activité de La Côte Renard de Charny-Orée-de-Puisaye
003_2024 Avenant n°1 aux conventions financières « Avance remboursable » avec les asso. gestionnaires des CL de Toucy et St-Sauveur
ANNEXE 003_2024 Avenant n°1 aux conventions financières « Avance remboursable » avec les asso. gestionnaires des CL de Toucy et St-Sauveur
004_2024 Avenant à la convention de mise à disposition du service extrascolaire de Pourrain
ANNEXE 004_2024 Avenant à la convention de mise à disposition du service extrascolaire de Pourrain
005_2024 Plan de financement de la troisième année du CLEA II
006_2024 Versement d’une bourse annuelle aux étudiants en médecine générale contre engagement de 5 ans d’installation sur le territoire de la PF
ANNEXE 006_2024 Versement d’une bourse annuelle aux étudiants en médecine générale contre engagement de 5 ans d’installation sur le territoire de la PF
007_2024 Groupement de commande pour la vente des matériaux triés issus des collectes sélectives des déchets ménagers
ANNEXE 007_2024 Groupement de commande pour la vente des matériaux triés issus des collectes sélectives des déchets ménagers
008_2024 Convention de remboursement de la collecte et du traitement des déchets des habitants du domaine de la Brionnerie
ANNEXE 008_2024 Convention de remboursement de la collecte et du traitement des déchets des habitants du domaine de la Brionnerie
009_2024 Avenant 2024 au Contrat pour l’Action et la Performance (CAP) avec l’éco-organisme Citéo
ANNEXE 009_2024 Avenant 2024 au Contrat pour l’Action et la Performance (CAP) avec l’éco-organisme Citéo
010_2024 Prolongation des contrats de reprise des matériaux des recyclables
011_2024 Actualisation des conventions avec OCAD3E
012_2024 Création d’un poste d’assistant(e) comptable à 50 % dans le cadre d’emploi des adjoints administratifs territoriaux au service Finances
013_2024 Création d’un poste d’agent technique à 20-35ème aux missions d’entretien des locaux sur le CL Animare et l’EMDTPF
014_2024 Création d’un poste de Chargé(e) de mission urbanisme via le dispositif Volontariat Territorial en Administration (VTA)
015_2024 Recours à un stagiaire étudiant sur la mission Habitat
MOT1_2024 Motion de soutien aux agriculteurs
Conseils communautaires – 2023
172_2023 Adoption du procès-verbal de la séance du 23 octobre 2023
ANNEXE 172_2023 Adoption du procès-verbal de la séance du 23 octobre 2023
173_2023 Signature de la Convention Territoires en Action entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et la CCPF
ANNEXE 173_2023 Signature de la Convention Territoires en Action entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et la CCPF
174_2023 Demande de financement Ingénierie dans le cadre de la convention « Territoires en action » auprès de la Région
175_2023 Report de la création d’une ZA Touristique et de l’intégration du Syndicat intercommunal du chemin de fer de Puisaye
176_2023 Convention avec la SAFER pour la maitrise foncière liée au projet de création et d’extension de zones d’activités économiques
ANNEXE 176_2023 Convention avec la SAFER pour la maitrise foncière liée au projet de création et d’extension de zones d’activités économiques
177_2023 Aide à l’immobilier d’entreprise à la SCI l’Atelier pour l’achat et les travaux de l’atelier artisanal de Papiers des jardins
178_2023 Renouvellement d’adhésion à Yonne Développement
179_2023 Location et acquisition du bâtiment artisanal sis 50 Avenue du Général de Gaulle à Toucy
180_2023 Adhésion au programme Rebonds sur 3 ans
ANNEXE 180_2023 Adhésion au programme Rebonds sur 3 ans
181_2023 Candidature à l’appel à projet « Plan de transformation de la Zone d’Activité Economique de Toucy »
182_2023 Attribution de l’aide Coup de Pouce pour les assistants maternels
183_2023 Convention d’engagement et de partenariat avec l’asso Les Marmottes pour la micro crèche de St Fargeau
ANNEXE 183_2023 Convention d’engagement et de partenariat avec l’asso Les Marmottes pour la micro crèche de St Fargeau
184_2023 Avenant n°1 à la Convention Territoriale Globale (CTG)
185_2023 Versement du soutien financier de la MSA aux associations Petite Enfance du territoire dans le cadre de GMR pour 2023
186_2023 Demande de subvention à la CAF concernant l’acquisition de matériel et la réalisation de travaux
187_2023 Financement du dispositif Natura 2000 du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024
188_2023 Attribution de subventions aux actions de transition écologique
189_2023 Demande de financements auprès Région et l’ADEME pour poste chargé de mission énergies renouvelables sur 3 ans (2024-2025-2026)
190_2023 GEMAPI – Contrat Territorial Vrille Nohain Mazou (2024-2029)
191_2023 Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l‘achat d’énergies et la fourniture de services
192_2023 Avenant n° 1 au marché de construction de la maison de santé à Courson-Les-Carrières conclu avec l’entreprise BEI
193_2023 Avenant 1 au marché de construction d’une maison de santé à Courson-Les-Carrières passé avec l’entreprise TECHNIC ELEC 58
194_2023 Signature des conventions avec les prestataires intervenants dans le cadre du CLEA
ANNEXE 194_2023 Signature des conventions avec les prestataires intervenants dans le cadre du CLEA
195_2023 Adhésion de la CCPF à la démarche Programme National Nutrition Santé (PNNS)
196_2023 Modification du règlement de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM)
ANNEXE 196_2023 Modification du règlement de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM)
197_2023 Modification du règlement collecte des déchets ménagers et assimilés
ANNEXE 197_2023 Modification du règlement collecte des déchets ménagers et assimilés
198_2023 Lancement d’un marché de travaux pour la déchetterie de Pourrain
199_2023 Convention avec l’éco-organisme Cyclevia pour les huiles minérales ou synthétiques, lubrifiantes ou industrielles
200_2023 Convention avec l’éco-organisme agréé par l’État pour les déchets d’éléments d’ameublement collectés en déchetteries
201_2023 Avenant à la convention de service commun d’instruction pour la commune de Dracy sur Ouanne
202_2023 Renouvellement du contrat d’assurance des risques statutaires 2024-2027
203_2023 Taux d’avancements de grades
204_2023 Création d’un poste d’ingénieur principal à 35-35ème au sein du pôle ADT
205_2023 Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe à 35-35ème au sein de l’EMDTPF
206_2023 Création d’un poste d’adjoint territorial d’animation principal de 1ère classe à 35-35ème au sein du pôle enfance-jeunesse
207_2023 Création d’un poste de technicien territorial principal de 2ème classe à 35-35ème au sein du pôle gestion des déchets
208_2023 Reconduction indemnité de mobilité sur l’année civile 2024
209_2023 Mise en place du télétravail au sein de la CCPF
210_2023 Création d’un poste d’attaché territorial à 35-35ème au sein du service des Ressources Humaines
211_2023 Création d’un poste d’attaché territorial à 35-35ème au sein du service Finances
212_2023 Création d’un poste de Chargé(e) de communication institutionnelle et des relations extérieures à 35-35ème
213_2023 Recrutement de personnel à 25-35ème mission d’agent technique et d’entretien des locaux – CL Animare et EMDTPF
214_2023 Suppressions de postes
215_2023 Ouverture anticipée des crédits d’investissement en 2024
216_2023 Décisions modificatives aux budgets
217_2023 Avance de Trésorerie à la Charbonnette SCIC Energie Puisaye-Forterre
218_2023 Changement de nomenclature budgétaire et comptable au 1er janvier 2024
219_2023 Signature de la composition du comité de programmation du GAL de Puisaye-Forterre pour le programme LEADER 2023-2027
220_2023 Financement des frais de fonctionnement (ingénierie et prestation) année 2023 du programme LEADER 2023-2027
221_2023 Financement des frais de fonctionnement (ingénierie et prestation) année 2024 du programme LEADER 2023-2027
158_2023 Adoption du procès-verbal de la séance du 20 septembre 2023
ANNEXE 158_2023 Adoption du procès-verbal de la séance du 20 septembre 2023
159_2023 Avance sur solde de subvention 2023 à l’Association Pinocchio de Parly
160_2023 Signature d’une convention avec la municipalité de Champignelles pour le fonctionnement du LAEP
ANNEXE 160_2023 Signature d’une convention avec la municipalité de Champignelles pour le fonctionnement du LAEP
161_2023 Conventions 2023-2024 avec la Fédération Sportive et Culturelle de France pour des séances de baby-gym à la crèche de Courson et la micro-crèche de Pourrain
162_2023 Charte des loisirs de Puisaye Forterre 2023/2027
ANNEXE 162_2023 Charte des loisirs de Puisaye Forterre 2023/2027
163_2023 Attribution de subventions aux actions de transition écologique
164_2023 Construction du site d’hébergement du CNIFOP à St Amand – avenants aux contrats de travaux
165_2023 Vote des tarifs de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères 2024 pour les particuliers et les professionnels
166_2023 Modification de la constitution du groupe de travail /comité de suivi du service commun ADS
167_2023 Organisation du temps de travail au sein de la Communauté de communes de Puisaye-Forterre
168_2023 Modification de la délibération du régime indemnitaire concernant la part CIA au sein du RIFSEEP
169_2023 Présentation du tableau des effectifs
ANNEXE 169_2023 Présentation du tableau des effectifs
170_2023 Création de poste d’un(e) Chargé(e) de mission Energies Renouvelables à 28/35ème dans le cadre d’emplois des attachés territoriaux
171_2023 Désignation d’un représentant à la Mission Locale de l’Auxerrois
133_2023 Adoption du procès-verbal de la séance du 10 juillet 2023
ANNEXE 133_2023 Adoption du procès-verbal de la séance du 10 juillet 2023
134_2023 Création d’un poste de Chef(fe) de service – coordinateur Enfance-Jeunesse à temps complet dans le cadre d’emploi des attachés territoriaux
135_2023 Création d’un poste d’un(e) Adjoint(e) au Chef de service Comptabilité – Finances à temps complet dans le cadre d’emploi des attachés territoriaux
136_2023 Création d’un poste d’un(e) Chargé(e) de mission Biodiversité à temps complet dans le cadre d’emploi des techniciens territoriaux
137_2023 Création d’un poste de Directeur/Directrice du centre de loisirs Animare à temps complet dans le cadre d’emploi des animateurs territoriaux
138_2023 Création d’un poste en accroissement temporaire d’activité à 20/35ème afin d’assurer les missions d’assistante comptable et assistante de direction
139_2023 Création d’un poste de Chargé(e) de mission contractualisations et subventions à temps complet dans le cadre d’emploi des attachés territoriaux
140_2023 Création d’un poste en accroissement temporaire d’activité à 21/35ème afin d’assurer les missions d’agent technique polyvalent
141_2023 Recours à un stagiaire étudiant Educateurs de Jeunes Enfants à la crèche Croqu’lune de Toucy
142_2023 Versement du soutien financier de la MSA aux associations Petite Enfance du territoire dans le cadre de la Charte avec les Familles pour l’année 2022
143_2023 Attribution du marché pour la fourniture de chaleur renouvelable à partir de bois énergie pour le centre aquatique à Toucy
144_2023 EMDTPF : Convention pour la mise à disposition au profit d’établissements scolaires d’intervenants extérieurs en milieux scolaires rémunérés par une collectivité locale
ANNEXE 144_2023 EMDTPF : Convention pour la mise à disposition au profit d’établissements scolaires d’intervenants extérieurs en milieux scolaires rémunérés par une collectivité locale
145_2023 Validation de la réalisation du Schéma Directeur des Modes Actifs de la Communauté de communes
146_2023 Convention de coopération intercommunale relative à l’utilisation des déchèteries de Charny, Pourrain et Toucy entre la CC de l’Aillantais et la CCPF
ANNEXE 146_2023 Convention de coopération intercommunale relative à l’utilisation des déchèteries de Charny, Pourrain et Toucy
147_2023 Contrat territorial pour les articles de sport et de loisirs avec Ecologic
ANNEXE 147_2023 Contrat territorial pour les articles de sport et de loisirs avec Ecologic
148_2023 Contrat territorial pour les articles de bricolage et de jardin Thermique avec Ecologic
ANNEXE 148_2023 Contrat territorial pour les articles de bricolage et de jardin Thermique avec Ecologic
149_2023 Groupement de commande pour la vente des matériaux triés issus des collectes sélectives des déchets ménagers
ANNEXE 149_2023 Groupement de commande pour la vente des matériaux triés issus des collectes sélectives des déchets ménagers
150_2023 Renouvellement de la convention au fonds d’avance de la Nièvre pour l’année 2023
ANNEXE 150_2023 Renouvellement de la convention au fonds d’avance de la Nièvre pour l’année 2023
151_2023 Demande de subvention de « La Classique de Puisaye-Forterre »
152_2023 Vote du budget primitif 2023 pour le budget annexe 608-29 « CNIFOP »
153_2023 Modification de l’AP/CP 2204 – Mobilité douce
154_2023 Décision modificative sur le budget principal 608.00
155_2023 Décision modificative sur le budget annexe 608.15 – Maisons médicales
156_2023 Décision modificative sur le budget annexe 608.07 – Crèches
157_2023 Désignations de délégués dans les commissions thématiques – commune de Pourrain
113_2023 Adoption du procès-verbal de la séance du 12 juin 2023
ANNEXE 113_2023 Adoption du procès-verbal de la séance du 12 juin 2023
114_2023 Création d’une Zone d’Activité Touristique et intégration du Syndicat intercommunal du chemin de fer de Puisaye
115_2023 Convention de mise à disposition gracieuse d’un local à Charny au profit de la CCPF
ANNEXE 115_2023 Convention de mise à disposition gracieuse d’un local à Charny au profit de la CCPF
116_2023 Convention de mise à disposition gracieuse d’un local à Charny au profit de l’Office de tourisme et de l’association Opus Radio
ANNEXE 116_2023 Convention de mise à disposition gracieuse d’un local à Charny au profit de l’Office de tourisme et de l’association Opus Radio
117_2023 Demandes de subventions à la MSA dans le cadre du dispositif Grandir En Milieu Rural pour la micro crèche de Pourrain – Découvrir le sport avec la Baby Gym
118_2023 Demandes de subventions à la MSA dans le cadre du dispositif Grandir En Milieu Rural pour le Relais petite Enfance – « Signer avec bébé »
119_2023 Signature d’une convention de mise à disposition d’un espace « Lieu Accueil Enfant Parent » et la mise à disposition de personnel avec la municipalité de Saint-Sauveur-en-Puisaye
ANNEXE 119_2023 Signature d’une convention de mise à disposition d’un espace « Lieu Accueil Enfant Parent »
120_2023 Participation au maintien de l’activité des assistants maternels du territoire par l’aide « Coup de Pouce assistants maternels »
ANNEXE 120_2023 Participation au maintien de l’activité des assistants maternels du territoire
121_2023 Conventionnement avec la MSA pour le dispositif « Grandir en Milieu Rural » 2022/2025
ANNEXE 121_2023 Conventionnement avec la MSA pour le dispositif « Grandir en Milieu Rural » 2022/2025
122_2023 Avenant à la convention de mise à disposition du service extrascolaire de Pourrain
ANNEXE 122_2023 Avenant à la convention de mise à disposition du service extrascolaire de Pourrain
123_2023 Signature de la convention de concours technique sur le volet foncier avec la SAFER Bourgogne Franche Comté dans le cadre de la phase de préfiguration du Programme Alimentaire Territorial
ANNEXE 123_2023 Signature de la convention de concours technique sur le volet foncier avec la SAFER Bourgogne Franche Comté
124_2023 Validation de la proposition d’actions formulée par Terre de Liens pour agir sur le foncier agricole dans le cadre de la phase de préfiguration du Programme Alimentaire Territorial
ANNEXE 124_2023 Validation de la proposition d’actions formulée par Terre de Liens
125_2023 Attribution de subventions aux actions de transition écologique
126_2023 Recours à une délégation de service public pour l’exploitation du centre aquatique intercommunal
ANNEXE 126_2023 Recours à une délégation de service public pour l’exploitation du centre aquatique intercommunal
127_2023 Attribution du marché pour la rénovation d’un bâtiment public pour l’aménagement d’un siège communautaire à Saint Fargeau
128_2023 Validation du Plan d’action du Plan de Mobilité Simplifié de la Communauté de communes
ANNEXE 128_2023 Validation du Plan d’action du Plan de Mobilité Simplifié de la Communauté de communes
129_2023 Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offre ad’hoc dans le cadre des groupements de commandes
130_2023 Signature du projet de la convention du programme LEADER 2023-2027
ANNEXE 130_2023 Signature du projet de la convention du programme LEADER 2023-2027
131_2023 Organisation d’une formation groupée pour le renouvellement du certificat individuel utilisateur des produits phytosanitaires
132_2023 Création d’un poste afin d’assurer les missions d’Animateur/rice sur le Centre de Loisirs Forterre
078_2023 Adoption du procès-verbal de la séance du 24 avril 2023
ANNEXE 078_2023 Adoption du procès-verbal de la séance du 24 avril 2023
079_2023 Vote des comptes de gestion 2022 pour le budget principal et les budgets annexes
080_2023 Vote des comptes administratifs 2022 pour le budget principal et les budgets annexes
ANNEXE 080_2023 Vote des comptes administratifs 2022 pour le budget principal et les budgets annexes
081_2023 Affectation des résultats 2022 pour le budget principal et les budgets annexes
082_2023 Vote des budgets supplémentaires 2023 pour le budget principal et les budgets annexes
ANNEXE 082_2023 Vote des budgets supplémentaires 2023 pour le budget principal et les budgets annexes
083_2023 Capitalisation de la fraction de CFE 2023
084_2023 Création d’un budget annexe « CNIFOP »
085_2023 Aide à l’immobilier économique pour le projet de développement de SCI SC Investissements
086_2023 Aide exceptionnelle à l’immo. éco. pour le projet de travaux à l’hôtel Relais du Château de Saint-Fargeau
087_2023 Cotisation annuelle à Initiactive 89
088_2023 Subvention annuelle à la Mission Locale de l’Auxerrois
089_2023 Subvention annuelle à la Mission Locale de la Nièvre
090_2023 Conventions de mise à disposition de locaux pour l’activité du Relais Petite Enfance « Les P’tites Frimousses »
091_2023 Attribution de subventions aux actions Jeunesse et aux associations Sportives 2023
092_2023 Adoption du règlement d’attribution des subventions aux actions de transition écologique
ANNEXE 092_2023 Adoption du règlement d’attribution des subventions aux actions de transition écologique
093_2023 Signature de la convention cadre avec la CA89, Bio Bourgogne et le CPIE Yonne Nièvre dans le cadre de la phase de préfig PAT
ANNEXE 093_2023 Signature de la convention cadre avec la CA89, Bio Bourgogne et le CPIE Yonne Nièvre dans le cadre de la phase de préfig PAT
094_2023 Rénovation de la maison de santé de Bléneau – Choix d’un maître d’œuvre
095_2023 Mise à jour du plan de financements pour les demandes de subvention de la Maison de Santé de Courson-les-Carrières
096_2023 Mise à jour du plan de financements pour les demandes de subvention pour l’aménagement du siège de la CCPF
097_2023 Attribution de subventions au titre de l’action culturelle à l’Association Puisaye Votre Energie à Saint-Amand
098_2023 Attribution de subventions au titre de l’action culturelle à l’Association Ema-CNIFOP
099_2023 Convention de mise à dispo de prof. de l’EMDTPF entre l’OAE de l’école de St Fargeau et l’EMDTPF
ANNEXE 099_2023 Convention de mise à dispo de prof. de l’EMDTPF entre l’OAE de l’école de St Fargeau et l’EMDTPF
100_2023 EMDTPF – tarification pour l’année scolaire 2023-2024
101_2023 Convention de coopération intercommunale relative à l’utilisation de la déchèterie de Pourrain entre la Communauté d’agglomération d’Auxerre et la CCPF
ANNEXE 101_2023 Convention de coopération intercommunale relative à l’utilisation de la déchèterie de Pourrain
102_2023 Convention avec l’éco-organisme Re_Fashion-société Eco TLC pour les textiles
ANNEXE 102_2023 Convention avec l’éco-organisme Re_Fashion-société Eco TLC pour les textiles
103_2023 Convention avec l’éco-organisme EcoDDS pour les outillages du peintre
ANNEXE 103_2023 Convention avec l’éco-organisme EcoDDS pour les outillages du peintre
104_2023 Bilan de concertation organisée dans cadre déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de St Fargeau
105_2023 Adhésion à la mission mutualisée RGPD proposée conjointement par le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Yonne et celui de Meurthe-et-Moselle, et désignation d’un délégué à la protection des données (DPD)
106_2023 Création de poste suite augmentation temps de travail de l’emploi d’agent d’entretien des locaux du CL de Forterre
107_2023 Création d’un poste d’Assistant(e) à l’Ecole de Musique de Danse et de Théâtre de Puisaye-Forterre
108_2023 Recours au contrat d’apprentissage sur la Crèche Croq’lune de TOUCY
109_2023 Création d’un poste permanent de Chef de Service Transition Ecologique et PCAET
110_2023 Création d’un poste d’adjoint(e) au Chef du service des Ressources Humaines
111_2023 Création d’un poste de Cheff(e) de projet PVD dans le cadre d’emploi des attachés territoriaux à 21-35ème
112_2023 Désignation de délégués dans les commissions thématiques – commune de Mézilles