Cliquez sur les liens ci-dessous pour consulter les ordres du jour, les comptes-rendus ainsi que les procès verbaux des réunions du conseil communautaire pour le mandat 2020-2026.

Conseils communautaires – 2025

107_2025 Adoption du procès-verbal du 19 mai 2025

ANNEXE 107_2025 Adoption du procès-verbal du 19 mai 2025

108_2025 Vote des comptes de gestion 2024 pour le budget principal et les budgets annexes

109_2025 Vote des comptes administratifs 2024 pour le budget principal et les budgets annexes

ANNEXE 109_2025 Vote des comptes administratifs 2024 pour le budget principal et les budgets annexes

110_2025 Affectation des résultats définitifs 2024 pour le budget principal et les budgets annexes

111_2025 Modification du plan de financement de la Maison de Santé de Bléneau

112_2025 Aide à l’immobilier économique a l’association le P.A.R.C

113_2025 Convention de servitude ENEDIS – ZA du Vernoy – Toucy

114_2025 Création d’un règlement d’intervention d’aide à l’achat mobilier économique

ANNEXE 114_2025 Règlement d’intervention d’aide à l’achat mobilier économique

115_2025 Subvention annuelle au profit la Mission Locale Bourgogne Auxerroise

116_2025 Subvention annuelle au profit de la Mission Locale Bourgogne Nivernaise

117_2025 Cession d’une parcelle de terrain à YE située à Villefranche-Saint-Phal – ZA Côte Renard, au profit de l’entreprise ACR Group

118_2025 Cession d’un bâtiment à l’entreprise Bléneau Industrie

119_2025 Subventions pour les actions jeunesse et sport

120_2025 Convention de partenariat entre la SHNA-OFAB et la CCPF pour l’échange de données naturalistes

ANNEXE 120_2025 Convention de partenariat entre la SHNA-OFAB et la CCPF pour l’échange de données naturalistes

121_2025 Convention pour la labélisation du siège de la CCPF en tant que «Refuge pour les chauves-souris»

ANNEXE 121_2025 Convention pour la labélisation du siège de la CCPF en tant que « Refuge pour les chauves-souris »

122_2025 Avenant n°08 pour le lot 01 au marché de travaux pour la construction d’un centre aquatique intercommunal à Toucy

123_2025 Avenant n°1 pour le lot 15 au marché de travaux pour la construction d’un centre aquatique intercommunal à Toucy

124_2025 Avenant n°01 pour le lot 01 au marché de travaux pour la rénovation du siège communautaire

125_2025 Avenant n°03 pour le lot 05 au marché de travaux pour la rénovation du siège communautaire

126_2025 Avenant n°03 pour le lot 13 au marché de travaux pour la rénovation du siège communautaire

127_2025 Avenant n°03 pour le lot 07 au marché de travaux pour la rénovation du siège communautaire

128_2025 Attribution du marché de travaux pour l’aménagement de la voie verte

129_2025 Convention mise en superposition d’affectations domaine public fluvial entre VNF et la CCPF dans le cadre de l’aménagement de la voie verte

ANNEXE 129_2025 Convention mise en superposition d’affectations domaine public fluvial entre VNF et la CCPF – aménagement de la voie verte

130_2025 Convention pour l’entretien de l’EuroVélo 3 entre la CCPF et la commune de Rogny-les-Sept-Écluses

ANNEXES 130_2025 Convention pour entretien de EuroVélo 3 entre la CCPF et Rogny + contrat subséquent

131_2025 Avenant au marché relatif à l’élaboration du PLUi de l’ex-Communauté de communes de Portes de Puisaye-Forterre

132_2025 Réalisation d’une évaluation environnementale – Déclaration de Projet Valant Mise en Compatibilité du PLUi de l’ex-CC Région de Charny

133_2025 Aide financière aux ménages par la CCPF – accompagnement des travaux (AMO) EFFILOGIS maison individuelle

134_2025 Aide financière aux ménages par la CCPF au titre de la « prime travaux » – dispositif EFFILOGIS maison individuelle

135_2025 Modification de la délibération relative au RIFSEEP

136_2025 Recours au contrat d’apprentissage d’Auxiliaire de Puériculture pour la crèche les Coquelicots à Courson-les-Carrières

137_2025 Recours au contrat d’apprentissage d’Auxiliaire de Puériculture pour la crèche Croqu’lune à Toucy

138_2025 Ouverture d’un poste d’éducateur de jeunes enfants à la crèche de Toucy à 35-35ème

139_2025 Ouverture d’un poste en accroissement temporaire d’activité de gestionnaire de la redevance ordures ménagères à 35-35ème

140_2025 Ouverture d’un poste en accroissement temporaire d’activité d’agent technique polyvalent à 35-35ème

141_2025 Attributions de subventions

142_2025 Modification des statuts pour intégration de l’adresse du nouveau siège communautaire

Conseils communautaires – 2024

Conseils communautaires – 2023

Conseils communautaires – 2022

Conseils communautaires – 2021

Conseils communautaires – 2020