Cliquez sur les liens ci-dessous pour consulter les ordres du jour, les comptes-rendus ainsi que les procès verbaux des réunions du conseil communautaire pour le mandat 2020-2026.

Conseils communautaires – 2025

107_2025 Adoption du procès-verbal du 19 mai 2025

ANNEXE 107_2025 Adoption du procès-verbal du 19 mai 2025

108_2025 Vote des comptes de gestion 2024 pour le budget principal et les budgets annexes

109_2025 Vote des comptes administratifs 2024 pour le budget principal et les budgets annexes

ANNEXE 109_2025 Vote des comptes administratifs 2024 pour le budget principal et les budgets annexes

110_2025 Affectation des résultats définitifs 2024 pour le budget principal et les budgets annexes

111_2025 Modification du plan de financement de la Maison de Santé de Bléneau

112_2025 Aide à l’immobilier économique a l’association le P.A.R.C

113_2025 Convention de servitude ENEDIS – ZA du Vernoy – Toucy

114_2025 Création d’un règlement d’intervention d’aide à l’achat mobilier économique

ANNEXE 114_2025 Règlement d’intervention d’aide à l’achat mobilier économique

115_2025 Subvention annuelle au profit la Mission Locale Bourgogne Auxerroise

116_2025 Subvention annuelle au profit de la Mission Locale Bourgogne Nivernaise

117_2025 Cession d’une parcelle de terrain à YE située à Villefranche-Saint-Phal – ZA Côte Renard, au profit de l’entreprise ACR Group

118_2025 Cession d’un bâtiment à l’entreprise Bléneau Industrie

119_2025 Subventions pour les actions jeunesse et sport

120_2025 Convention de partenariat entre la SHNA-OFAB et la CCPF pour l’échange de données naturalistes

ANNEXE 120_2025 Convention de partenariat entre la SHNA-OFAB et la CCPF pour l’échange de données naturalistes

121_2025 Convention pour la labélisation du siège de la CCPF en tant que «Refuge pour les chauves-souris»

ANNEXE 121_2025 Convention pour la labélisation du siège de la CCPF en tant que « Refuge pour les chauves-souris »

122_2025 Avenant n°08 pour le lot 01 au marché de travaux pour la construction d’un centre aquatique intercommunal à Toucy

123_2025 Avenant n°1 pour le lot 15 au marché de travaux pour la construction d’un centre aquatique intercommunal à Toucy

124_2025 Avenant n°01 pour le lot 01 au marché de travaux pour la rénovation du siège communautaire

125_2025 Avenant n°03 pour le lot 05 au marché de travaux pour la rénovation du siège communautaire

126_2025 Avenant n°03 pour le lot 13 au marché de travaux pour la rénovation du siège communautaire

127_2025 Avenant n°03 pour le lot 07 au marché de travaux pour la rénovation du siège communautaire

128_2025 Attribution du marché de travaux pour l’aménagement de la voie verte

129_2025 Convention mise en superposition d’affectations domaine public fluvial entre VNF et la CCPF dans le cadre de l’aménagement de la voie verte

ANNEXE 129_2025 Convention mise en superposition d’affectations domaine public fluvial entre VNF et la CCPF – aménagement de la voie verte

130_2025 Convention pour l’entretien de l’EuroVélo 3 entre la CCPF et la commune de Rogny-les-Sept-Écluses

ANNEXES 130_2025 Convention pour entretien de EuroVélo 3 entre la CCPF et Rogny + contrat subséquent

131_2025 Avenant au marché relatif à l’élaboration du PLUi de l’ex-Communauté de communes de Portes de Puisaye-Forterre

132_2025 Réalisation d’une évaluation environnementale – Déclaration de Projet Valant Mise en Compatibilité du PLUi de l’ex-CC Région de Charny

133_2025 Aide financière aux ménages par la CCPF – accompagnement des travaux (AMO) EFFILOGIS maison individuelle

134_2025 Aide financière aux ménages par la CCPF au titre de la « prime travaux » – dispositif EFFILOGIS maison individuelle

135_2025 Modification de la délibération relative au RIFSEEP

136_2025 Recours au contrat d’apprentissage d’Auxiliaire de Puériculture pour la crèche les Coquelicots à Courson-les-Carrières

137_2025 Recours au contrat d’apprentissage d’Auxiliaire de Puériculture pour la crèche Croqu’lune à Toucy

138_2025 Ouverture d’un poste d’éducateur de jeunes enfants à la crèche de Toucy à 35-35ème

139_2025 Ouverture d’un poste en accroissement temporaire d’activité de gestionnaire de la redevance ordures ménagères à 35-35ème

140_2025 Ouverture d’un poste en accroissement temporaire d’activité d’agent technique polyvalent à 35-35ème

141_2025 Attributions de subventions

142_2025 Modification des statuts pour intégration de l’adresse du nouveau siège communautaire

092_2025 Adoption du procès-verbal du 14 avril 2025

ANNEXE 092_2025 Adoption du procès-verbal du 14 avril 2025

093_2025 Choix du délégataire pour l’exploitation du centre aquatique intercommunal à Toucy et approbation du contrat

ANNEXE 093_2025 Contrat DSP – Choix délégataire DSP

ANNEXE 093_2025 DSP Centre aquatique – Rapport d’analyses des offres

094_2025 Mise en place des tarifs séjours 2025 des centres de loisirs

095_2025 Intention de la CCPF d’intégrer les programmes « PAPI » du Loing et “PAPI” de l’Yonne via la mise en place d’un Plan Intercommunal de Sauvegarde

096_2025 Travaux d’assainissement pour le raccordement du centre aquatique à TOUCY

097_2025 Avenant n°06 pour le lot 02 au marché de travaux pour la rénovation du siège communautaire

098_2025 Avenant n°02 pour le lot 01 au marché de travaux pour la rénovation du siège communautaire au marché de travaux pour la rénovation du siège communautaire

099_2025 Attribution de subventions au titre de l’action culturelle

ANNEXE 099_2025 Attribution de subventions au titre de l’action culturelle

100_2025 Attribution du marché relatif à l’accompagnement de la structuration de la filière des métiers d’art

101_2025 Modifications du règlement intérieur de l’EMDTPF pour l’année scolaire 2025-2026

ANNEXE 101_2025 Modifications du règlement intérieur de l’EMDTPF pour l’année scolaire 2025-2026

102_2025 EMDTPF – tarification pour l’année scolaire 2025-2026

103_2025 Ouverture d’un poste d’animateur(rice) culturel – gestionnaire administratif à 35-35ème

104_2025 Modification du poste de chargé(e) de mission énergies renouvelables à 28-35e

105_2025 Modification du poste d’animateur(trice) LEADER à 35-35e

106_2025 Désignation des membres aux commissions thématiques

059_2025 Adoption du procès-verbal du 17 mars 2025

ANNEXE 059_2025 Procès-verbal de la séance du 17 mars 2025

060_2025 Attribution d’une subvention annuelle de fonctionnement à l’association Office de Tourisme de PF pour 2025

ANNEXE 060_2025 Attribution d’une subvention annuelle de fonctionnement à l’association Office de Tourisme de PF pour 2025

061_2025 Ouverture d’une micro-crèche intercommunale sur la commune de Parly

ANNEXE 061_2025 Ouverture d’une micro-crèche intercommunale sur Parly

062_2025 Subventions au fonctionnement des structures associatives d’accueil Petite-Enfance et Enfance-Jeunesse

063_2025 Avenant n°6 du lot 01 au marché de travaux pour la construction du centre aquatique à TOUCY

064_2025 Avenant n°7 du lot 01 au marché de travaux pour la construction du centre aquatique à TOUCY

065_2025 Avenant n°1 du lot 07 au marché de travaux pour la construction du centre aquatique à TOUCY

066_2025 Avenant n°2 du lot 11 au marché de travaux pour la construction du centre aquatique à TOUCY

067_2025 Avenant n°1 au contrat Contrôle technique du marché de travaux pour la construction du centre aquatique à TOUCY

068_2025 Avenant n°02 pour le lot 05 au marché de travaux de rénovation du siège à St Fargeau

069_2025 Avenant n°02 pour le lot 06 au marché de travaux de rénovation du siège à St Fargeau

070_2025 Avenant n°05 pour le lot 02 au marché de travaux de rénovation du siège à St Fargeau

071_2025 Avenant n°2 pour le lot 10 au marché de travaux de rénovation du siège à St Fargeau

072_2025 Avenant n°2 pour le lot 13 au marché de travaux de rénovation du siège à St Fargeau

073_2025 Avenant n°1 pour le lot 3 au marché de travaux de rénovation du siège à St Fargeau

074_2025 Avenant n°3 pour le lot 12 au marché de travaux de rénovation du siège à St Fargeau

075_2025 Avenant n°3 pour le lot 07 au marché de travaux de rénovation du siège à St Fargeau

076_2025 Avenant n°4 pour le lot 07 au marché de travaux de rénovation du siège à St Fargeau

077_2025 Contrat-type unique Collecte sélective avec l’éco-organisme Citéo 2025-2029

078_2025 Avenant n°1 au marché de voirie lot 1 B

079_2025 Contrat avec ALIAPUR pour la collecte des pneus en déchetteries

ANNEXE 079_2025 Contrat avec ALIAPUR pour la collecte des pneus en déchetteries

080_2025 Attribution du marché d’exploitation des déchetteries

081_2025 Avenant de recalibrage de l’étude pré-opérationnelle de l’habitat

082_2025 Avenant au marché relatif à l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ex CC Portes de PF

083_2025 Elaboration du PLUI de l’ex CC Portes de PF – Débat sur le PADD

084_2025 Approbation du PLU de la commune de Ouanne

085_2025 Instauration du Droit de Préemption Urbain

086_2025 Lignes directrices de gestion 2025-2031

ANNEXE 086_2025 Lignes directrices de gestion 2025-2031

087_2025 Convention 2025 avec le syndicat mixte d’enseignement artistique (SMEA)

ANNEXE 087_2025 Convention 2025 avec le syndicat mixte d’enseignement artistique (SMEA)

088_2025 Rémunération plafond des contrats d’engagement éducatif pour les centres de loisirs

ANNEXE 088_2025 Rémunération plafond des contrats engagement éducatif pour les centres de loisirs

089_2025 Création d’un poste d’agent social à 35-35ème à la micro-crèche de Parly

090_2025 Recrutement de personnels en accroissement saisonnier d’activité afin d’assurer l’ouverture des déchetteries

091_2025 Conception, réalisation et installation oeuvre contemporaine au centre aquatique à Toucy – validation plan financement

032_2025 Ajout d’un point à l’ordre du jour

033_2025 Adoption du procès-verbal du 17 février 2025

ANNEXE 033_2025 Adoption du procès-verbal du 17 février 2025

034_2025 Vote du produit de la taxe GEMAPI pour l’année 2025

035_2025 Vote des taux TFB, TFNB et CFE pour l’année 2025

036_2025 AP_CP n° 2401 – Urbanisme réglementaire

037_2025 AP_CP n° 2301 – Bâtiment enfance jeunesse

038_2025 AP_CP n° 2201 – Centre Aquatique Intercommunal

039_2025 AP_CP n° 2202 Réhabilitation du bâtiment d’hébergement du CNIFOP

040_2025 AP_CP n° 2203 – Aménagement du siège de la CCPF à Saint-Fargeau

041_2025 AP_CP n° 2204 – Mobilité douce

042_2025 AP_CP n° 2205 – Maisons et pôles de santé

043_2025 Affectation provisoire des résultats

043A_2025 RETIRE ET REMPLACE – Affectation provisoire des résultats

044_2025 Vote des budgets primitifs 2025 des budgets annexes

045_2025 Vote du budget primitif 2025 du budget principal

046_2025 Souscription d’un emprunt – Centre aquatique à Toucy

047_2025 Souscription d’un emprunt – Construction d’un casier sur le site de Ronchères

048_2025 Réengagement dans la démarche « Convention Territoriale Globale »

049_2025 Renouvellement des conventions « Promeneurs du Net » pour les centres de loisirs de Forterre et d’Animare

ANNEXE 049_2025-PEJ Conventions CL

050_2025 Signature de la Charte d’Engagement pour une alimentation durable et de qualité dans l’Yonne

051_2025 Avenant n°4 au marché de maitrise d’œuvre pour la construction du centre aquatique sur la commune de Toucy

052_2025 Facturation 2024 du service commun d’instruction des autorisations du droit des sols

053_2025 Convention du Programme d’intérêt général – Service public à la rénovation de l’habitat 2025-2029

054_2025 Création d’un poste dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences

055_2025 Suppression de poste

056_2025 Demande de financement Ingénierie dans le cadre de la convention Territoires en Action auprès de la Région

057_2025 Désignation des membres aux commissions thématiques

058_2025 Créations de postes suite à la reprise de la crèche de Parly

001_2025 Adoption du procès-verbal du 9 décembre 2024

ANNEXE 001_2025 PV de la séance du 9 décembre 2024

002_2025 Vente du bâtiment de la Briqueterie à Moutiers-en-Puisaye dans le cadre d’un crédit-bail

003_2025 Versement du soutien financier de la MSA aux associations Petite Enfance du territoire dans le cadre de GMR pour l’année 2024

004_2025 Renouvellement des conventions PSU et PSO pour les structures petite enfance et enfance jeunesse

005_2025 Elaboration d’un AMI pour les gestionnaires de restauration collective – mise en place de formations pour les équipes éducatives

006_2025 Financement du dispositif Natura 2000 du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025

007_2025 Avenant n°4 au lot 02 – Gros Œuvre_Ravalement du marché de travaux pour la rénovation du siège communautaire

008_2025 Avenant n°2 au lot 12 – Chauffage ventilation climatisation du marché de travaux pour la rénovation du siège communautaire

009_2025 Avenant n°1 au lot 13 – Electricité du marché de travaux pour la rénovation du siège communautaire

010_2025 Avenant n°6 du lot 01 Terrassements – Fondations – Gros œuvre au marché de travaux pour la construction du centre aquatique à TOUCY

011_2025 Avenant n°2 du lot 13 Cloisons Doublages Plafonds suspendus au marché de travaux pour la construction du centre aquatique

012_2025 Avenant n°1 au contrat avec la société Acteco Recycling – Changement de dénomination

013_2025 Lancement d’une procédure relative à l’exploitation des déchetteries communautaires

014_2025 Approbation du projet de modif. simplifiée n°1 du PLUi de l’ex-CC Région de Charny, commune déléguée de Grandchamp

015_2025 Modalités de concertation avec les habitants et clarification de la gouvernance du PLUI de l’ex-CC Portes de Puisaye-Forterre

016_2025 Modalités de concertation avec les habitants et clarification de la gouvernance du SCOT de Puisaye-Forterre-Val-d ’Yonne

017_2025 Complément aide financière aux ménages au titre de l’accompagnement des travaux (AMO), dans cadre du dispositif EFFILOGIS maison individuelle

018_2025 Convention de mise à disposition d’un fonctionnaire du centre de loisirs « ANIMARE » vers le centre de loisirs « RIBAMBELLE »

ANNEXE 018_2025 Convention de mise à dispo. d’un fonctionnaire du centre de loisirs « ANIMARE » vers le centre de loisirs « RIBAMBELLE »

019_2025 Création d’un poste d’agent technique polyvalent à 35-35ème au service Patrimoine dans la filière technique

020_2025 Financement des frais de fonctionnement du programme LEADER 2023-2027 pour l’année 2025

021_2025 Participation au capital de la SCIC Cosne Abattoir du Haut Val de Loire

Conseils communautaires – 2024

204_2024 Adoption du procès-verbal du 28 octobre 2024

ANNEXE 204_2024 PV séance du 28.10.2024

205_2024 Précision sur le prix d’acquisition d’une parcelle sise Zone d’Activité de Toucy

206_2024 Adhésion à Yonne Développement

207_2024 Le Plan Mercredi 2024-2027

ANNEXE 207_2024 Le Plan Mercredi 2024-2027

208_2024 Avenant n°2 à la convention de service « Mon Compte Partenaire » de la CAF

ANNEXE 208_2024 Avenant n°2 à la convention de service « Mon Compte Partenaire » de la CAF

209_2024 Attributions de subventions aux associations œuvrant à la transition écologique pour 2024

210_2024 Avenant n°3 au lot 02 du marché de travaux pour la rénovation du siège communautaire

211_2024 Avenant n°1 du lot 08 Chauffage-Traitement d’air au marché de travaux pour la construction du centre aquatique

212_2024 Avenant n°1 du lot 14 carrelage – faïence – sols souples au marché de travaux pour la construction du centre aquatique

213_2024 Avenant n°2 du lot 16 Casiers et vestiaires au marché de travaux pour construction du centre aquatique sur Toucy

214_2024 Avenant n°1 au marché de coordonnateur Sécurité et Protection de la Santé

215_2024 Avenant n°1 au marché de Contrôle Technique pour le centre aquatique sur la commune de Toucy

216_2024 Convention de mise à disposition de professeurs de l’EMDTPF et de partenariat entre l’OAE de St Fargeau et l’EMDTPF

ANNEXE 216_2024 Conv. de mise à dispo. de prof. de l’EMDTPF et de partenariat entre l’OAE de St Fargeau et l’EMDTPF

217_2024 Baptême de la Maison médicale de Courson-les-Carrières

218_2024 Lancement d’une consultation relative aux travaux de couverture finale des casiers en post-exploitation

219_2024 Validation expérimentation de véhicules intermédiaires dans cadre du prog. Extrême Défi porté par l’ADEME

220_2024 Modification de la délibération n°167_2023 relative à l’organisation du temps de travail au sein de la CCPF

221_2024 Modification de la délibération n°209_2023 relative à la mise en place du télétravail au sein de la CCPF

222_2024 Mise à jour du tableau des effectifs

ANNEXE 222_2024 Mise à jour du tableau des effectifs

223_2024 Recours à un stagiaire étudiant EJE à la crèche de Courson-les-Carrières et la micro-crèche de Pourrain

224_2024 Recours exceptionnel aux heures supp. du 01.01.2025 au 30.06.2025 aux agents environnement et REOM

225_2024 Ouverture d’un poste en accroissement temporaire de Chargé(e) de mission développement économique à 21-35ème

226_2024 Ouverture anticipée des crédits d’investissement en 2025

ANNEXE 226_2024 Ouverture anticipée des crédits d’investissement en 2025

227_2024 Exo TF sur les propriétés bâties des locaux appartenant à un EPCI occupés par une MS

228A_2024 Décisions modificatives

229_2024 Souscription d’emprunts

230_2024 Approbation du rapport quinquennal de la CLECT 2017-2021

ANNEXE 230_2024 Approbation du rapport quinquennal de la CLECT 2017-2021

231_2024 Rapport CLECT 2024

ANNEXE 231_2024 Rapport CLECT 2024

232_2024 Attributions de compensation provisoires de 2025

ANNEXE 232_2024 Attributions de compensation provisoires de 2025

233_2024 Réduction d’un titre de 2023 émis par le SIVU

234_2024 Vote du compte de gestion 2024 du SIVU

235_2024 Vote du compte administratif 2024 du SIVU

236_2024 Décision modificative permettant l’intégration des résultats du SIVU

237_2024 Vote des cotisations des communes 2024 SIVU

238_2024 Renouvellement de l’adhésion à la mission mutualisée RGPD

239_2024 Demande de financement Ingénierie dans le cadre de la convention Territoires en Action auprès de la Région

240_2024 Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

Conseils communautaires – 2023

Conseils communautaires – 2022

Conseils communautaires – 2021

Conseils communautaires – 2020